Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 408–431. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
| SECTION 5 |
CLASSE 5
COMPTES DE TRÉSORERIE
Les comptes de la classe 5 enrégistrent les opérations relatives aux valeurs en espèces, aux chèques, aux monnaies électroniques aux effets de commerce, aux titres de placement, aux Opérations faites avec les établissements de
coupons ainsi qu'aux crédit.
Aucune compensation ne doit être effectuée au bilan entre les soldes débiteurs
408
el les soldes créditeurs des comptes de la classe 5.
Les comptes de la classe 5 peuvent être assortis de comptes de dépréciations, notamment les chargés pour dépréciation des titres de placement ; ces dernières charges doivent résulter de l'évaluation comptable des moins-values constaté sur les éléments d'actif considérés,
| COMPTE 50) : Titres de placement
Conténu
Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct où une plus-value à
brève échéance.
Subdivisions
501 TITRES DU TRÉSOR ET BONS DE
CAISSE À COURT TERME
5011 Titres du Trésor à court terme
5012 Titres d'organismes financiers
5013 Bons de caisse à court lermé
5016 Frais d'acquisition des titres du
trésor et bons de caisse
502 ACTIONS ‘
5021 Actions ou parts propres
5022 Actions cotées
5023 Actions non colées
5024 Actions démembrées
(certificats d'investissement :
droits de vote}
5025 Autres actions
3026 Frais d'acquisition des actions
503 OBLIGATIONS
8031 Obligations émises par la sociélé
ci rachetées par elle
5032 Obligations cotées
5033 Obligations non cotées
5035 Autres obligations
5036 Frais d'acquisition des obligations
804 BONS DE SOUSCRIPTION
5042 Bons de sousenption d'actions
5043 Bons de sousenplion d'obligations
305 TITRES NEGOCIABLES HORS
REGION
506 INTERÊTS COURUS
5061 Titres du Trésor et bons de caisse
à court terme
5062 Actions
5063 Obligations
505 AUTRES TITRES DE PLACEMENT
ET CRÉANCES ASSIMILÉES
Commentaires
Les titres de placement comprennent les actions et parts sociales, les obligations et les bons aisément négociables sur un marché réglementé.
Représentatifs de créances souscrites, 1ls sont réalisables immédiatement, en cas de nécessité, Froductifs = d'imérêts, ils constituent des placements financiers.
À leur entrée les titres de placement sont comptabilisés au prix d'achat, frais d'achat inclus. Les frais d'acquisition peuvent être enregistrés dans un = sous-comple spécifique; à l'inventaire, ils sont évalués au cours en bourse, où, pour les titres non cotés, à leur valeur probable de
négociation. Cette valeur est comparée à la valeur d'achat, frais d'acquisition inclus pour apprécier la perte de valeur éventuelle ou la plus-value générée. La sortie des titres du patrimoine se fait selon la méthode du premier bien entré est le premier bien sorti (P.E.P.5.). En cas de cession. la différence centre le prix de cession et la valeur d'entrée des titres est enregistrée, sclon le cas :
• au débit du compte 6771 — Pertes sur cessions de titres de placement :
• au crédit du compte 777 — Cains sur céssions de litres de placement.
Fonctionnement
pur le crédit des comptes de Liers où de [résorere comncertés.
| par le débit d'un compte de tiers où de trésorene, pour le prix de
|cession ;
par le débit du compie 6771 — Pertes sur cessions de titres de
placement (cas de cession avec perte) ;
ou par le crédit du compte 777 — Cains sur cessions de litres de placement (cas de cession avec bénéfice).
Exclusions
Le compte 50 — TITRES DE PLACEMENT ne doit pas servir à enrcgistret :
• les titres dont la cession n'est pas facilement réalisable
fl convient dans les cas d'espèce d'utiliser fes COMME CÉ-Après :
• 26— Titres de participation
«a 274 — Titres imunobilisés
Eléments de contrôle
Le compte 50 TITRES DE PLACEMENT peut être contrôlé à partir :
• des ordres d'achat ;
• des ordres de vente des titres ;
• des bordereaux de banque ;
• des contrats ;
• des relevés de Litres en portefeuille.
po
COMPTE E1 : Valeurs à encaisser |
Contenu
Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la
banque «et domi l'entité = attend l'encaissement à l'échéance.
Subdivisions
811 EFFETS A ENCAISSER
512 EFFETS A L'ENCAISSEMENT
513 CHÈQUES À ENCAISSER
514 CHÈQUES À L'ENCAISSEMENT
515 CARTES DE CREDIT À
ENCAISSER
315 AUTRES VALEURS À
L'ENCAISSEMENT
5181 Warrants
8182 Billets de fonds
31853 Chèques de voyage
5186 Coupons échus
5187 Intérêts échus des obligations
Commentaires
Il est conseillé d'ouvrir un compte d'effets à encaisser par échéance, ce qui permet, éventuellement, = d'approvisionner = les comptes bancaires en fonction des mouvements aitendus.
Les effets à encaisser sont les effets en portefeuille autres que ceux concemant les clients et enregistrés au compte 412.
Les effets à l'encaissement sont les effets transmis à la banque en vue de l'encaissement à l'échéance.
Les chèques à encaisser sont les chèques que l'entité à reçu de ses clients et qu'elle t'a pas encore transmis en banque.
Les chèques à l'encaissement sont les chèques transmis à la banque qui n'ont pas encore été crédités par cette dernière.
Les cartes de crédit à encaisser enregistrent
les paiements cffectués par cartes de crédit Jusqu'à l'avis de crédit de la banque.
Les commissions prélevées par la banque pour de tels paiements sont enregistrées en services bancaires.
Les autres valeurs à l'encaissement sont les intérêts des obligations ou les dividendes des actions, échuS CÉ NON CNCOTÉ CNCAISSES.
En cours d'exercice, les entités ne sont pas tenues d'utiliser le compte 51. Par contre, à la clôture de l'exercice. 11 est obligatoire d'inscrire au débit du compte 51, d'une part, le montant des chèques non encore remis en banque et qui ne sauraient être de ce [ait inclus dans l'avoir disponible chez les banquiers, d'autre part, les coupons échus détenus par l'entité.
Fonctionnement
\ par le crédit des comptes de tiers concernés,
par le débit des comptes de trésorerie concernés.
Exclusions
Le compte 51 — VALEURS À ENCAISSER ne doit pas servir à enregistrer :
les effets à payer à plus d'un an d'échéance
• les cffets remis à l'escompte
1 convient dans les cas d'espêce d'utiliser les
COMPIES Ci-Aprés :
«14 — Empruntis es dettes assimilées
• 56 — Banques, crédits de trésorerie et d'Escompte
Eléments de contrôle
Le compte 31 VALEURS À ENCAISSER peut être contrôlé à partir :
• des effets:
• des chèques ;
• des bordercaux de remise d'effets où de chèques ;
• des relovés de banque
[ COMPTE 52 : Banques |
Contenu
Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les
banques agréées dans un Etat-partie et les
autres banques. La liste des banques agrétes est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.
Subdivisions
821 BANQUES LOCALES
5211 Banques en monnaie nationale
5215 Banques en devises
522 BANQUES AUTRES ETATS
REGION
523 BANQUES AUTRES ETATS ZONE
MONETAIRE
524 BANQUES HÔRS ZONE
MONETAIRE
525 BANQUES DEPOT À TERME
526 BANQUES, INTERET COURUS
3261 Banques, en monnaie locale
4265 Banques en devises
Commentaires
ll y a licu de distinguer pour les banques locales, les avoirs en unité monétaire légale du pays des avoirs en devises. Parmi les premiers, il faudra séparer les avoirs liquides des avoirs soumis à restriction.
Le solde qui ressort des livres comptables doit être rapproché du solde du compte tenu par la banque et = envoyé périodiquement à l'entité. Les différences éventuelles doivent être recherchées et faire l'objet d'écritures de redressement lorsqu'elles n'ont pas pour origine un chevauchement de dates.
Le dépôt bancaire à terme que l'entité peut débloquer à tout moment doit être constaté par le débit du compte 525 Banques,
dépôts à terme En revanche si l'entité ne peut débloquer le dépôt sur une duréc supérieure à un an le compte 2784 Banques dépôts à terme sera plus approprié.
À la clôture de l'exercice, les avoirs en monnaies étrangères sont évalués au dernier cours officicl de change connu à cette date.
Les comptes bancaires dom le solde apparaît créditeur en fin de période comptable sont inscrits au passif du bilan sous le poste “banques, découverts”, sans compensation possible avec ceux des comptes bancaires présentant un solde débiteur.
Fonctionnement
par le débit des comptes concemés.
Exclusions
Le compile 52 — BANQUES ne doit pas servir à enregistrer les mouvements de fonds relatifs aux opérations avec :
les Chèques postaux et le Trésor
les représentations locales d'institutions financières internationales ou étrangères
M convient dans les cas d'espèce d'utiliser les COMÉES CÉ-CHOrËS /
53 — Etablissements financiers et assimilés
• 535 — Autres organismes financiers
Eléments de contrôle
Le compte 52 — BANQUES peut être contrôlé à partir :
• des relevés bancaires ;
• des étais de rapprochement bancal
| COMPTE 53: E
établissements financiers et assimilés I
Contenu
Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor
dans un Etat de la Région et les autres établissements financiers.
Subdivisions
31 CHEQUES POSTAUX
536 ETABLISSEMENTS FINANCIERS,
532 TRFSOE INTERETS COURUS
533 SOCIETES DE GESTION ET 538 AUTRES ORGANISMES
D'INTERMEDIATION (56.1) FINANCIFES
Commentaires
Il y à licu de distinguer, pour les opérations avec les chèques postaux, les avoirs en unité monétaire légale du pays, d'une part, des avoirs en devises, d'autre part. Farmi les premiers, 11 faudra séparer les avoirs liquides des avoirs soumis à restriction.
Les opérations enregistrées en comptabilité doivent correspondre, sous réserve d'un décalage dans le temps, aux extraits de comptes envoyés par le Centre de chèques postaux après chaque opération où après chaque période. Les différences éventuelles doivent être recherchées et
faire l'objet d'écritures de redressement lorsqu'elles n'ont pas pour origine un chevauchement de dates.
En fin d'exercice, les avoirs en monnaies étrangères sont évalués au dernier cours officiel de change connu à la date du bilan. Les comptes chèques postaux dont le solde apparaît créditeur en fin de période comptable sont Inscrits au passif du bilan sous lc poste "banques, découverts”, sans compensation possible avec ceux des comples néaires présentant un solde débiteur.
Fonctionnement
par le débit des comptes concernés.
Execlusions
Le compte 53 ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES ne doit pas servir à enregistrer :
les mouvements de fonds relatifs aux opérations avec les banques
fl convient dans le cas d'espèce d'utiliser le COMME CI-CIPrÉs !
52 — Banques
Eléments de contrôle
Le compte 33 — ETABLISSEMENTS
FINANCIERS ET ASSIMILES peut être contrôlé à partir ;
• des relevés de chèques postaux ;
• des relevés du Trésor ;
• des étais de rapprochement.
| COMPTE 54 : Instruments de trésorerie |
Contenu
Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers. Ils comprennent :
• les options de taux ;
• les options de change ;
• les options sur actions :
• les instruments de trésorerie à terme. La qualification et la classification de ces
différents instruments sont opérées en fonction de la motivation ou de l'intention de l'entité.
Subdivisions
841 OPTIONS DE TAUX D'INTÉRÊT
842 OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543 OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544 INSTRUMENTS DE MARCHES À
545 AVOIRS D'OR ET AUTRES
METAUX PRECIEUX(!!
{1 Pièces, barres, lingots, bouts d'or et autres méteur précieux fargent, damant…] acquis en vue d'une cession à court terme, Es jouent
dant le 019 diratruments de trésorerie.
Commentaires
En fonction des marchés sur lesquels les opérations soni traitées, les règles et méthodes de comptabilisation différent :
• sur les marchés organisés et assimilés, dotés d'une = parfaite = liquidité ;
évaluation au prix du marché (règle dite de mark Lo market}:
• sur les autres marchés, évaluation au coût historique (règle de prudence).
Fonctionnement
Les montants nominaux des contrats des instruments à terme, qu'ils aient vocation ou mon à être réglés ne sont pas comptabilisés au bilan. Ils sont mentionnés dans les engagements hors bilan. Les primes et soultes où équivalents soni enregistrés suivant le schéma: débit compte 54 instruments de trésorerie par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53%, Les appels de marges sont enregistrés comme suit :
e dans le cas d'un gain : débit compte
de trésorerie (32 où 353) par le crédit compte 54 instruments de [résorerie ;
• dans lc cas d'une porte: débit 54 instruments de trésorerie par le crédit d’un compte de trésorerie (32 ou 53}.
Les dépôts de garantic sont enregistrés au débit du compile 2758 Autres dépôts et cautionnement par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53).
l'instrument de vcouverturé peut être un Instrument où Une proportion d'instrument financier à terme fermg ou oplionnel ou une
combinaison d'instruments à terme ferme ou optionnel,
Les autres actifs el passifs financiers peuvent être qualifiés d'instruments de couverture contre le risque de change ou contre d'autres risques lorsque leur exposition au risque couvert compense l'exposition de l'élément couvert.
Les opérations qualifiées de couverture sont identifiées et traitées comptablement en tant que telles dès leur origine et conservent cette qualification jusqu'à leur échéance ou dénouement.
L'élément couvert peut être un élément ou un groupe d'actifs, de passifs, d'engagements existants ou de transactions futures non encore matérialisées par un engagement si Ces transactions sont définies avec précision el possèdent une probabilité suffisante de réalisation.
Un instrument financier à terme peut être un élément couvert,
Comptabilisation des instruments de couverture: Les produits «et charges (latentis où réalisés) relatifs = aux instruments de couverture sont reconnus au compte de résultat de manière symétrique au mode de comptabilisation des produits el charges sur l'élément couvert, Les variations de valeur des instruments de couverture ne sont pas reconnues au bilan, sauf si la reconnaissance en partic où en totalité de ces variations permet d'assurer un traitement symétrique avec l'élément COUVETL
Dans le cas d'un gain, le compte 54 Instruments de trésorerie est débité par le crédit du compte 778, Ce gain est étalé au prorata de la comptabilisation des produits ou charges de l'élément couvert par le biais du compte 477 Produits constatés d'avance ;
Dans le cas d'une perte, le compte 54
Instrument de trésorerie est crédité par le débit du compte 678. Cette perte est étalée au prorata de la comptabilisation des produits et charges de l'élément couvert par le biais du compte 476 Charges constatées d'avance.
Par symétrie, le résultat de la couverture est présenté dans le même poste où à défaut dans la même rubrique du compté de résultat que celui de l'élément couvert. Celle comptabilité de couverture subsiste même en cas d'arrêt de la couverture dans les cas suivants :
#« lorsque l'instrument de couverture ésl dénoué ou échu alors que l'élément couvert est toujours existant,
• lorsque l'instrument de couverture ne répond plus aux critères de qualification ou lorsqu'il cst mis fin à une relation de couverture et que l’élément couvert est toujours existant.
En revanche lorsque l’élément couvert ne
répond plus en partie où totalement à la qualification d'élément couvert éligible et que l'instrument de couverture €st conservé, celui-ci est traité en totalité ou en partie comme un instrument en position ouverte isolée
Primes d'option : Les primes d'options peuvent être élalées dans le compte de résultat sur la période de couverture.
Elles peuvent également être constatées en résultat au même moment que la transaction couverte ou dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s’agit d’un achat futur d'actif. Report’déport du change à terme: Le report ou déport des contrats de change à terme doit être soit constaté en résultat symétriquement au résultat de l'élément
couvert soit, étalé dans le comple de
pe
résultat, par le biais du comptes 6764 Pertes sur instruments de trésorerie ou du compte 7784 Produits sur instruments de trésorerie selon le sens, sur la durée de la
COUVÉMUTÉ.
Four la position ouverte isolée, c'est à dire spéculative où des opérations dont le caractère de couverture ne peut Être démontré : la perte latente engendrée par la variation de valeur des opérations doit être constatée en fin d'exercice par lc débit du compte 6791 charges pour dépréciations sur risques financiers et le crédit du
comple 594 dépréciations des comptes d'instruments financiers. Les gains latents interviennent pas dans le résultat en raison du principe de prudence. Décomptabilisation des instruments financiers : Si l'entité perd le contrôle des droits attachés à l'instrument financier, elle doit décomptahiliser le bien et lc compte
54 Instruments de trésorene. Ce compte
d'instruments de trésorerie peut être constaté en résultat au même moment que la transaction couverte au dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s'agit d'un achat futur d'actif.
Exelusions
Le compte 538 — INSTRUMENTS DE TRESORERIE ne doit pas servir à enregistrer :
• les opérations de crédits de trésorerie
ll convient dans le cas d'espêce d'utiliser le
Compte CI-après :
• 36 — Banques, crédits de trésorerie et
d'escomple
Eléments de contrôle
Le compte 54 INSTRUMENTS DE TRESORERIE peut être contrôlé à partir
des relevés et états de rapprochement bancaires.
| COMPTE 55 : Instruments de monnaie électronique |
Contenu
l'instrument dé monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous uné forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui cst émise contre la remise
de fonds aux fins d'opérations de paiement € qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique,
Subdivisions
551 MONNAIE ELECTRONIQU'E-
CARTE CARBURANT
552 MONNAIE ELECTRONMIQUE-
TELEPHONE PORTABLE
533 MONNAIE ELECTRONIQUE-
CARTE PEAGE
554 PORTE-MONNAIE
ELECTRONIQUE
538 AUTRES INSTRUMENTS DE
MONNAIE ÉLECTRONIQUE
Commentaires
Il peut être ouvert autant de sous-comptes en cas de besoin.
L'instrument dé monnaic électronique est un moyen de paiement électronique qui permet = d'effectuer = les financières suivantes:
opérations
#« dépôts et retraits d'argent ;
• transferts d'argent ;
• paiement de factures (téléphone,
éleciricité, cau, carburant …) ;
• achat de biens et services ;
• achat de crédits téléphoniques ;
Les comptes électronique sont débités lors du changement et crédités au fur et à mesure
des paiements.
instruments de monnaie
Le porte-monnaie électronique est un moyen de paiement qui 8e présente sous forme d'une carte bancaire alimentée en unités monétaires par le porteur. Le portemonnaie électronique se retire dans les banques en général, Il n'est pas nécessaire d'avoir un compte bancaire pour pouvoir obtenir un porte-monnaie électronique.
Les frais relatifs aux dépôts, retraits et paiements par instruments de monnaie électronique sont enregistrés au compte
6317 Frais sur instruments muonélaires
électroniques.
Le solde du compte instruments monétaire électronique ne doit être que débiteur où nul.
Fonctionnement
par le crédit des comptes concernés des comptes 52, 53:57,
par le débit des comptes concernés.
Execlusions
Le compte 55 — INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE ne doit pas äl enregistrer :
• les mouvements de fonds des banques
• lcs opérations de crédit de trésorene
servir
les instruments de trésorerie
• les paicments cffectués par cartes de crédit
M convient dans les cas d'espèce d'utiliser les COMpIEs CI-Gprés :
• 52 — Banques
• 56 — flanques crédits de trésorerie et d'escompte
«54 — Instruments de Trésorerie
• 5/5 — Cartes de crédit à encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 55 INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE peut être contrôlé à partir :
• des factures de changement;
• du code accès au service de l'instrument el du code secret du gestionnaire de l'instrument.
| COMPTE 56 : Banques, crédits de trésorerie et d'escompte |
Contenu
Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant = de = l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel
l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomplés.
Subdivisions
561 CREDITS DE TRESORERIE
564 ESCOMPTE DE CREDITS DE
CAMPAGNE
565 ESCOMPTE DE CREDITS
ORDINAIRES Sôé CREDITS DE TRESORERIE, [NTERETS COURUS
Commentaires
Le compte 561 — Crédits de trésorerie sert à enregistrer les concours qu'accordent les établissements de crédit sur une durée de deux ans au plus, pour financer généralement des besoins généraux.
Ils peuvent prendre la forme de prêt et être assortis de contrat indiquant la durée du remboursement, le taux d'intérêt, les garanties réelles où personnelles y afférents.
[ls peuvent tout aussi bien revêtir la forme d'avances en compte, €t être des crédits de courrier, des crédits de campagne, des facilités de caisse, voire des découverts (consentis notamment pour le réglement d'une dette, un achat passif de marchandises el autres biens, ou pour honorer des paiements importants).
Le compte 564 — Escompte de crédits de campagne sert à enregistrer les opérations d'escompte des effets représentatifs de crédits de campagne,
Par crédit de campagne, il convient d'entendre les concours consentis de façon exclusive € certaine = pour = la commercialisation de produits agricoles
locaux lorsque :
• cette commercialisation est effectuée par l'intermédiaire où sous la surveillance = d'organismes = placés directement ou indirectement sous le contrôle de l'Etat ;
• le dénouement de ces concours intervient normalement dans un délai maximum de douze mois à compter du début de la campagne.
Toutefois, le financement des stocks —
report, relatifs aux produits agricoles
locaux, au-delà de douze mois — «sl à
raîtacher aux crédits de campagne.
Le compte 565 — Escompte de crédits
ordinaires sert à enregistrer les opérations
d'escompte des cffets représentatifs de transactions commerciales. Ces effets sont créés en contrepartie :
• d'une livraison elléctive de biens ou services, hormis les produits de campagne ;
«#« d'exécution de travaux ;
• de prestations de services.
Le banquier escompteur est censé devenir
propriétaire de la créance. Toutefois, la
créance ne disparaît pas du bilan de l’entité
en tant que telle, en raison de l'engagement de l'entité de se substituer au débiteur défaillant. Comprabilisation de d'escompte d'effets :
| — À la date de remise à l'escompte, le compte
415 — Clients, effets escomptés non échus est débité par le crédit du compte 412 — Clients, effets à recevoir en portefeuille.
2 — À la réception du décompte bancaire, le compte 52 - Banques est débité pour le montant net obtenu de la banque et le
l'opération
compte 675 — Escompte des effets de commerce, pour le montant des frais bancaires et d'intéréts d'escompte ; en contrepartie le compte 563 — Escompte de crédits ordinaires est crédité, pour le montant nominal des effets concemés,
3 — Après la daté d'échéance, et le dénouement de l'opération, le compte 565
• Escompte de crédits ordinaires est débité pour le montant nominal de l'effet par le crédit du compre 415 — Clients, effets escompiés non échus.
Fonctionnement
par le débit du compte 52 — Banques.
par le débit du compte 52 — Banques ;
ou par le débit du compte 675 — Escompte des effets de
COMMIErcÉ.
par le crédit du compte 52 — Banques,
| par le crédit du compte 415 — Clients, effets escomplés non
| échus.
Execlusions
Le compte 56 - BANQUES CREDITS DE
TRESORERIE ET D'ESCOMPTE ne doit pas
servir à cnrcelstret :
• les prêts bancaires à plus d'un an
• les découverts bancaires autorisés, tant qu'ils n'ont qu'un caractère d'engagement de la banque vis-à-vis de l'entité et qu'ils s'ajustent donc sur le montant du solde débiteur chez le banquier
#« les effets remis à échéance normale
l'encaissement à leur
fl convient dans les cas d'espéce d'utiliser fes compies ci-aprés ;
«16 — Emprunis et dettes assimilées
• compres d'engagements hors bilan
«a 41 — Valeurs d'encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 556 — BANQUES, CREDITS
DE TRESORERIE peut être contrôlé à
partir :
• dcs attestations de la banque conçermant les crédits de trésorerie ;
• des relevés bancaires, étant entendu que le crédit de trésorerie doit avoir été positionné au crédit du compte courant ;
• des bordercaux de remise des effets à l'escompte.
| COMPTE 57 : Caisse |
Contenu
Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces
pour les besoins de l'entité.
Subdivisions
871 CAISSE SIÈGE SOCIAL
5711 Caisse en monnaie nationale
5712 Caisse en dévises
872 CAISSE SUCCURSALE À
8721 en monnaie nationale
5722 en dévises
573 CAISSE SUCCURSALE
5731 en monnaie nationale
3732 en devises
Commentaires
[| peut être ouvert autant de sous-comptes en cas de besoin.
Le solde du compte caisse doit toujours correspondre exactement à la somme disponible récllement.
Le solde du compte caisse ne doit être que
débourser avantage d'espèces qu’elle n'en aurait reçu en caisse et qu'elle ne serait pas à même d'indiquer la manière dont les emplois en dépassement ont été couverts. En conséquence, un solde créditeur du compile caisse où Constiue une
débiteur ou nul. présomption = d'irrégularité = de = la Un solde créditeur du compte caisse comptabilité. significrait que l'entité scrait parvenue à
Fonctionnement
par le crédit des comptes concernés.
par le débit des comptés concernés.
Ca
Exclusions
Le compte 37 CAISSE ne doit pas servir â|/f convient dans les cas d'espèce d'utiliser les
enregistrer : compres ci-après !
• les chèques de voyage «5/8 — Autres valeurs à l'encaissement
• les chèques de banque # 5/3 — Chèques à encaisser ou 514 — Chèques à l'encaissement #e les timbres fiscaux «54 — [mpdis et taxes
• les timbres postaux et autres figurines(e 6/6 — Transports de plis d'affranchissement
«les effets de commerce «41 — Chents ef comptes rattacher
31 — Valeurs à encaisser
56 — Banques, crédits de trésorerie et
d'escompie
• les paiements effectués par cartes de crédit # J15 — Cartes de crédit à encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 57 — CAISSE peut être # des états de reddition de la caisse : contrôlé à partir : #« des bordercaux de situation jourmalière ;
• des procés-verbaux de caisse ;
| COMPTE 58 : Régies d'avances, accréditifs et virements internes |
Contenu
Cc compte enregistre lé montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation
desdites avances et le règlement des accréditifs,
Subdivisions
581 REGIES D'AVANCE
582 ACCREDITIFS
385 VIREMENTS DE FONDS
588 AUTRES VIREMENTS INTERNES
Commentaires
Les comptes 581 et 382 enregistrent, lé cas échéant, les opérations relatives :
• aux régies d'avances : fonds gérés par les régisseurs ou les comptables subordonnés (sur un chantier forestier Ou de travaux publics, par exemple) ;
• oux accréditifs, c'est-à-dire, les crédits ouverts par un établissement de crédit, relation d'affaires de l'entité, dans sa succursale d'une ville, d'un département, d'une localité, afin de permetire au tiers concerné, généralement lé responsable local de l'entité, de couvrir ses besoins de trésorerie.
Les comptes 585 et 588, relatifs aux virements internes, sont utilisés pour des raisons techniques dans les comptabilités organisées sur la base de journaux auxiliaires. Ce sont des comptes de passage utiles à la comptabilisation d'opérations intemes à l'entité. Leur utilisation à pour but d'éviter les risques de double emploi au cours de la centralisation des écritures. En tout délai de cause ces comptes doivent être soldés au terme de leur utilisation.
Fonctionnement
par le crédit des comptes de trésorerie.
par le crédit des comptes de trésorerie.
par le débit des comptes concernés.
par le débit des comptes de trésorerie.
Exclusions
Le compte 58 — REGIFES D'AVANCES,
ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
né dut pas servir à enregistrer :
• les opérations internes de trésorerie, lorsque l'entité utilise un journal unique
1 convient dons le cas d'espèce d'utiliser les CONMIMES CI-CIrËs :
• les auires comptes de la classe 5 concernés
Eléments de contrôle
Le compte 58 — REGIES D'AVANCES, relevés bancaires. Îl importe de s'assurer que ACCEEDITIFS ET VIREMENTS les comptes 585 el 5EK relatifs aux virements INTERNES peut être contrôlé à partir des internes sont soldés à la fin de l'exercice.
COMPTE 59 : Dépréciations et provisions pour risques à court terme
(Trésorerie)
Conténu
Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les
reprises de charges provisionnées s'y rapportant.
Il enregistre également les provisions de caractère financier pour risques à moins d'un an.
Suhdivisions
390 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE
PLACEMENT
591 DEPRECIATIONS DES TITRES ET
VALEURS À ENCAISSER
592 DEPRECIATIONS DES COMPTES
BANQUES
593 DEPRECIATIONS DES COMPTES
ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
894 DEPRECIATIONS DES COMPTES
D'INSTRUMENTS DE TRESORERIE
599 PROVISIONS FOUR RISQUES À
COURT TERME A CARACTÈRE FINANCIER
Commentaires
Les dépréciations des comptes de trésorerie obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les éléments de l'actif circulant (classes 3 et 41.
La charge est à constituer même si la dépréciation cst d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
Les événements générateurs de dépréciations, survenus après la clôture de l'exéreice, ne sont pas pris en compte dans ledit exercice ; les dépréciations ne doivent
être constituées que pour des dépréciations subies au cours de l'exercice, €i à la clôture
de l'exercice.
La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices : de la sorte, (1 est donné une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entité,
Lorsque, au jour de l'inventaire, la valeur économique réelle des titres, valeurs liquides et autres avoirs du genré sur banques cest inférieure à leur valeur comptable, les entités doivent constituer des déprécialions qui expriment les moinsvalues constatées sur ces éléments de la trésorerie,
Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en diminution de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.
Pour les titres de placement, la constitution de dépréciation s'appuie sur une évaluation des cours à la clôture de l'exercice, basée sur la valeur de la transaction en bourse,
il s'agit de titres cotés, où sur la valeur de négociation potentielle, s'il s'agit de titres non cotés.
Les provisions pour risques à court lenme à caractère financier enregistrent les pertes probables à moins dun an avant leur origine dans unc opération de nature financière ; exemple: provisions pour pertes de change.
Fonctionnement
À la clôture de l'exercice :
provisions pour risques à cours terme financières,
par le débit du compte 679 — Charges pour dépréciations et
par le crédit du compte 779 — Reprises de charges pour déprécialions el provisions pour risques à court terme financières.
Exclusions
Le compte 59 — DEPRECIATIONS ET FROVISIONS FOUR KISQUES À COURT TERME (TRESORERIE}) ne doit pas servir à enregistrer les provisions pour déprécialions d'autres éléments du bilan
*#« Classe |
=“ Classe 2
*« C'insse 3
te Classe 4
fl convient dons les ces d'espèce d'utiliser les compres
Césprés :
19 — Provisions pour risques et charges 29 — dépréciations
19 — Dépréciations des stocks
4ÿ — Dépréciation
court terme (Tiers)
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Eléments de contrôle
Le compte 59 — DEFRECIATIONS ET être contrôlé à partir des cours de Bourse FROVISIONS POUEK = KISQUES A de clôture, des évaluations de Litres, des COURT TERME (TRESORERIE) peut cours du change.