Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 348–375. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
| SECTION 3 |
CLASSE 3
COMPTES DE STOCKS
Les stocks (| voir titre VIII opérations
spécifiques, chapitre 14) sont des actifs:
#« détenus en vue de la vente dans le
nuremutl de l'activité : marchandises et produits finis ;
#« en cours de production pour une telle vente: produits en cours ou mlermédiaires; ou
• sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services
Les comptes de stocks peuvent Être assortis
de comptes de dépréciation.
COTLITH
La comptabilisation des slocks repose sur la tenue soit d'un inventaire permanent. soit d'un inventaire intermittent. Toutefois, les entités qui n'ont pas les moyens de tenir l'inventaire permanent peuvent recourir au svalème de l'inventaire intérmident. Dans ce cas, en fin de période, elles doivent passer les écritures faisant apparaître les variations de stocks de cette période, pour retrouver le schèma comptable demandé, L'inventaire physique cest un inventaire cxlra-comptable c'est-à-dire un récolement matériel des existants effectué au moins une fois pendant l'exercice. Il comporte deux opérations :
• l'établissement de la liste complète des
• divers clèments composant les stocks par groupe de marchandises, matières et produits classification des comples ;
correspondant à la
«# l'évaluation des existants récls constatés par l'opération précédente, L'inventaire comptable permanent permet à
l'entité de connaître à chaque instant :
• le montant de ses stocks ;
• le coût d'achat des marchandises vendues :
• le coût d'achat des matières et
fournitures engagées dans lc processus de fabrication. L'Inventaire intermittent ne permet de connaître le montant des existants qu'à la clôture de l'exercice, au moment de l'inventaire extra-comptable Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation €t autres coûts cngagés pour amener les stocks à l'endroit et dans l’état où ils se trouvent. Les coûts d'acquisition des comprennent le prix d'achat, les droits de douane et autres taxes non récupérables par l'entité auprès des administrations fiscale, ainsi: que lcs frais de transport, de
manviention et autres coûls directement
slecks
altribuables à l'acquisition des produits finis, des matières premières el des SCTvICEs.
Les rabais commerciaux, remises, et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d'acquisition. Les coûts de transformation des stocks comprennent les coûts directement liés aux unités produites, tels que la main-d'œuvre directe. ls comprennent = également l'imputation = svslémalique = des généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en produiis finis. Les frais généraux de production fixes sont les indirécts
frais
coûls production = qui
demeurent relativement constants indépendamment du volume de production, tels que l'amortissement et l'entretien des bâtiments: «@ de l'équipement industriels, et les frais de gestion et d'administration de l'usine. Les frais généraux de production variables sont les coûts indirects de production qui varient directement. ou presque directement, en fonction du volume de production, tels que les malières premières indirèctes et la main-d'œuvre indirecte.
Les autres coûts ne sont inclus dans le coût des stocks que dans la mesure où 1ls sont encourus pour amener les stocks à l'endroit ët dans l'état où ils se trouvent Par exemple, il peut être approprié d'inclure dans le coût dés stocks des frais généraux autres que ceux de production où les coûts de conception de produits à l'usage de clients spécifiques.
Les prestataires de services évaluent leur stock au coût de production. Ces coûts sc composent cssenticllement de la maind'œuvre et des autres frais de personnel directement engagés pour fournir le service, V compris le personnel d'encadrement et les frais généraux aitribuables. La main-d'œuvre et les autres coûts relatifs aux ventes el au personnel administratifs général ne sont pas inclus mais sont comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Le coût dés stocks d'un prestataire de services ne comprend pas les marges bénéficiaires où les frais généraux nom attribuables qui sont souvent incorporés dans les prix facturés par les prestataires de services.
Les stocks comprenant la production agricole, récoltés par une entité à partir de ses actifs biologiques, sont évalués lors de la complabilisation initiale à la valeur actuëlle, moins les coûts des points de
vente estimés au moment de la récolte (voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre 37). Les techniques d'évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût réel du stock, Les coûts standards rettennent lés niveaux normaux = d'utilisation de matières premières et de fournitures, de maind'œuvre, d'efficience ot de capacité. [ls sont régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisé à la lumière des conditions actuelles. La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l'activité de la distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d'articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n'est pas possible d'utiliser d'autres méthodes de coûts. Le coût des stocks cst déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié. Le pourcentage utilisé prend en considération les stocks qui ont êté démarqués au-dessous de leur prix de vente initial. Un pourcentage moyen pour chaque ravon est souvent utilisé.
A la sortic de magasin où à l'inventaire,
les stocks sont ainsi évalués :
• les biens maiérnellement identifiés et individualisés ainsi que ceux qui ne sont pas interchangeables, sont évalués article par article à leur coût d'entrée ;
interchangeables, non
identifiables après leur entrée en magasin sont évalués soit selon la technique du coût moven pondéré
(CMP), soit selon la méthode du
premier entré premier sorti (P.E.P,5.1.
• les biens
A lu clôture de l'exercice les stocks doivent être évalués au plus faible de la
valeur nette comptable et de la valeur nette de réalisation.
La valeur nette de réalisation cst le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts estimés pour l'achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser là vente.
Les estimations de la valeur nette de réalisation sont fondées sur les éléments probants les plus fiables, disponibles à la date à laquelle elles sont faites, du montant que l’on s'attend à réaliser des stocks. Ces
estimations tiennent compile des fluctuations de prix où de coût directement lièes aux événements survenant après la fin de la période, dans la mesure où de tels événements confirment les conditions existant à la fin de la période.
Le stock doit être déprécié si la valeur nette comptable cet supérieure à la valeur nette de réalisation, élément par élèment. Dans certains cas, 1l peut être approprié de regrouper des éléments similaires ou avant
des rapports entre eux.
| COMPTE 31 : Marchandises |
Contenu
Les marchandises sont les objets, matières destinés à être revendus on l'état. el fournitures, acquis par l'entité et
Subdivisions
Le compte 31 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entité de classer les marchandises sclon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats parties.
311 MARCHANDISES À 313 STOCES D'ACTIFS BIOLOGIQUES
3111 Marchandises Al 3131 Animaux
3112 Marchandises A2 3132 Végétaux
312 MARCHANDISES R 315 MARCHANDISES HORS
3121 Marchandises B1 ACTIVITES ORDINAIRES (IT A0.
3122 Marchandises H2
Commentaires Le compte M est subdivisé sclon les (HA.O.} ne scront distinguées que si leur besoins de l'entité. montant est supérieur à 5% du total de Les marchandises hors activités ordinaires | l'actif circulant.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :
par le crédit du compie 6031 Variations des stocks de | | marchandises,
{bou du montant de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock eroatinli
par le débit du compte 6031 — Variations des stocks de marchandises.
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 6031 — Variations des stocks de marchandises.
mm _
par le crédit du compte 6031 — Variations des stocks de marchandises.
par le débit du compte 6031 Variations des stocks de marchandises.
.” mil i SOU récutarl
par le débit du comple 6031 — Variations des stocks de )
marchandises.
j
Lhos da montent de La éominutron de l'exercice stock imitial moins Heck final
Exclusions
Le compte 31 — MARCHANDISES ne dont pas
servir à enregistrer :
• les nchas de matières premières et fournitures non destinées à être revondues en l'état
M convient dans le cas d'espèce d'utiliser lp
CCXFIJRE" Ci-aprés A
e 12 — Marfières premières et fournitures fées
Eléments de contrôle
Le compte 31] — MARCHANDISES peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-
comptable et des factures (achats et frais).
| COMPTE 32 : Matières premières et fournitures lièes | Contenu Les matières premières et fournitures liées achetés pour être incorporés aux produits sont les objets, matières et fournitures fabriqués, Subdivisions
Le compte 32 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entité de classer les matières et fournitures sclon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats parties.
321 MATIERES À 423 FOURNITURES (A, B)
322 MATIÈRES B
Commentaires
Les matières dites consommables ne font classées dans le compte 33 Autres pas partie des fournitures lièes et sant approvisionnements.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :
par le crédit du comple 6032 — Variations des stocks de matières premières et fournitures liées. /
("| ou du montant de l'augmentation de l'exercice {stock final moins stock imitial
par le débit du compte 6032 — Variations des stocks de matières premières et fournitures liées.
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 6032 — Variations des stocks de matières premières et fournitures liées,
me par le crédit du compte 6032 — Variations des stocks de
matières premières ei fournitures liées.
par le débit du compte 6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées.
(You du montant de la diminution de l'exercice (stock initial mains stock final
| par le débit du compte 6032 — Variations des siocks de
| si, a; ; 4 MLLIÈFES PrCTMIlTES ci fournitures liéés.
Execlusions
Le compte 32 — MATIERES FREMIERES ET] convient dans le cas d'espèce d'utiliser le
FOURNITURES LIFES ne doit pas servir à) compile ci-après :
enregistrer :
• lc matériel de remplacement où de réserve e 24 — Marérie/, mobilier et actifs biologiques QUI n'est pas ENCORE CN SCTVICE |
Eléments de contrôle
Le compte 23232 — MATIÈRES extra-comptable et des factures (achats et FREMIERES ET FOURNITURES LIFES frais). peut être contrôlé à partir de l'inventaire
] COMPTE 33 : Autres approvisionnements
Contenu Les autres approvisionnements sont des ou à l'exploitation, sans entrer dans la matières, des fournitures acquises par composition des produits fabriqués ou l'entité ét qui concourent à la fabrication traités. Subdivisions
331 MATIERES CONSOMMABLES 3351 Emballages perdus
33 FOURNITURES D'ATELIER ET 3352 Emballages récupérables mon
D'USINE identifiables
333 FOURNITURES DE MAGASIN ; 3353 Emballages à usage mixte
334 FOURNITURES DE BUREAU 3358 Autres emballages
335 EMBALLAGES 338 AUTRES MATIÈRES
Commentaires Le compte 33 péul comprendre des pièces destination définitive (immobilisation ou de rechange, du petit outillage et, le cas entretien) n'est pas exactement connue.
échéant, du matéricl mobile, dont la
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice
par le crédit du compte 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
(' où du montant de laugmentacion de Dexescice [stock feal tsenrs atgek imitcaif,
par le débit du compte 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
par le crédit du compile 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
par le débit du compte 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
[hou du montant de la dimenation de l'evereice desock venial moiss stock fisall
par le débit du compte 6033 — Variations des stocks d'autres approvisionnements.
Exclusions Le compte 33 — AUTRES {1 convient dans le cas d'espêce d'utiliser le APPROVISIONNEMENTS ne doit pas servir à | compte ci-après !
enregistrer :
• lc matéricl de remplacement ou de réserve|+ 24 — Matériel. Mobilier er Acrifr biologiques qui n'ést pas encore en sérvice
Eléments de contrôle
Le compte 33 = AUTRES contrôlé à partir de l'inventaire extra- APFPROVISIONNE-MENTS peut être comptable et des factures (achats et frais).
| COMPTE 34 : Produits en cours |
Contenu
Les produits en cours sont des biens et transformation à la clôture de l'exercice. services en voice de formation ou de
Subdivisions
341 FRODUITS EN COURS 3432 Produits intermédiaires B
3411 Produits en cours Pl 344 FRODUITS RESIDUELS EN
3412 Froduits en cours FZ COURS
342 TRAVAUX EN COURS 1441 Produits résiduels À
13421 Travaux en cours T1 3442 Produits résiduels B
3422 Travaux en cours T2 345 STOCKS D'ACTIFS
343 PRODUITS INTERMEDIAIRES EN BIOLOGIQUES EN COURS
COURS 145| Animaux
3411 Produits intermédiaires À 3452 végétaux
Commentaires
Les produits en cours ne sont pas inscrits à d'équipement lourd, immeubles,
Un compte de magasin. constructions, dont les délais de fabrication
sont relativement long et dant la propriété
Les travaux en cours concernent des biens tl'est pas encore transférée à l'acheteur.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent :
\ | par le crédit du compte 734 — Variations des stocks de produit
CTI COUTS,
l'iou de l'augrræntation de l'ésérérss (eos fndl css mostlait aitielt.
par le débit du compte 734 — Variations des stocks de produits en COUrS.
En cas d'inventaire permanent :
| par le crédit du compte 734 — Variations des stocks de produits CN COUrS.
par le débit du compte 734 — Variations des stocks de produits IL CONTRE,
Exclusions
Le compte 34 — PRODUITS EN COURS ne| ff convient dans le cas d'espèce d'utiliser le doit pas servir à enregistre : compte ci-après :
• les services en cours # 35 — Bervices en COUT
Eléments de contrôle
Le compte 34 — PRODUITS EN COURS peut être comptable et de l'évaluation des coûts de production.
irôlé à partir de l'inventaire exira-
("hou de | diminution de l'evercsce [evorters initial moins montant final}
| COMPTE 35 : Services en cours |
Contenu
Les services en cours sont des études el | remise définitive à l'acheteur ou au passeur
prestations en cours d'exécution, dont la d'ordre n'esi pas encore intervenue.
Subdivisions
351 ETUDES EN COURS COURS
3511 Etudes en cours F1 3521 Prestations de services 51
3512 Etudes en cours F2 3522 Prestations de services 82
352 PRESTATIONS DE SERVICES EN
Commentaires Les montants d'études et de prestations international …) peuvent, en fonction de déjà engagées et non encore facturées (cas l'organisation, être suivis en Inventaire de prestations d'une certaine durée; permanent où seulement constatés en exemples : étude d'organisation, transport inventaire intermittent.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent :
par le crédit du compte 735 — Variations des en-cours de SCIVICCS.
par le débit du compte 735 — Variations des en-cours de services. |
d'hosde l'augmnentamon de l'exercice (montant final moins mrontacs initial}, d'hou de la diminution de l'excrorce (nondant nicel moins rceaet sal]
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 735 — Variations des en-cours de SCTVICCS.
par le débit du compile 735 — Variations des en-cours de SÉTVICES.
Exclusions
Le compte 35 — SERVICES EN COURS ne doit | 1 convient dans le cas d'espèce d'utiliser le pas servir à enregistrer : COMplE CI-GPrÉs :
• les produits en cours « 34 — Produits en cours
Eléments de contrôle
Le compte 15 — SERVICES EN COURS extra-comptable €: de l'évaluation des peut être contrôlé à partir de l'inventaire coûts de production,
| COMPTE 36 : Produits finis |
Contenu
Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le
stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.
Subdivisions
Le compte 56 et ses subdivisions, tels que définis par l'entité, doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats
parties.
361 PRODUITS FINIS À
362 PRODUITS FINIS B
3163 STOCKS D'ACTIFS
BIOLOGIQUES
3631 Animaux
3632 Végétaux
3638 Autres stocks
(activités annexes)
Commentaires
Lorsque l'entité vend concurremment et indistinctement des produits achetés à l'extérieur ou des produits fabriqués par elle-même, en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette marchandise et ce produit, évalués
respectivement selon le coût d'achat et le coût de production. Les sorties de stocks sont créditées par le débit du compte 6031
Variations des stocks de marchandises et du compte 736 — Variations des stocks de produits finis, selon un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité,
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent :
par le crédit du compte 736 — Variations des stocks de produits finis.
par le débit du compte 736 — Variations des stocks de produits finis.
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 736 — Variations des stocks de produits | finis.
it du compte 736 — Variations des stocks de a
Pa
(1 ou de l'augmencanon de l'énéresce {acnek final those stock anal, ÿ ou de la diroinution de l'exercice (stock initial moins stock final
finis.
par le débit du compte 736 — Variations des stocks de produits
par le débit du compte 736 — Variations des stocks de produits
finis.
Exclusions
Le compte 36 — PRODUITS FINIS ne doit pas servir à enregistrer :
• cs produits intermédiaires fabriqués
l convient dans le cas d'espèce d'utiliser le Compie CI-GPÉS : #e 37 — Produits imermédiaires et résiduels
Eléments de contrôle
Le compte 36 — PRODUITS FINIS peut comptable et être contrôlé à partir de l'inventaire extra- produetion.
e l'évaluation des coûts de
| COMPTE 37 : Produits intermédiaires et résiduels |
Contenu
Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé
de fabrication et disponibles pour des fabrication ultérieures.
Subdivisions
Le compte 17 et ses subdivisions, tels que définis par l'entité doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats-
parties.
371 FRODUITS INTERMEDIAIRES
4711 Produits intermédiaires À
3712 Produits intermédiaires E
372 PRODUITS RESIDUELS
3721 Déchets
3722 Rebuts
4723 Matières de récupération
373 STOCES D'ACTIFS BIOLOGIQUES
3731 Animaux
3732 végétaux
3738 Autres stocks (activités annexes)
Commentaires
Lorsque l'entité utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l'extérieur, mais en tous poinis semblables et ne sc distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul complé pour cetle malière el ce produit, mais, dans ce cas, elle crédit les sorties de stocks par le débit du compte 7371 — Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte 6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu'elle détermine sous
sa propre responsabilité, Les produits résiduels sont constitués par :
«# les déchets et rebuts : résidus de toutes natures (produits ouvrés ou semi-
ouvrés) Impropres à une utilisation où à un écoulement normal ;
• lcs produits de la récupération : matières récupérées à la suite de la mise hors sérviéé de cértainés immobilisations,
Le compte 372 n'est ouvert que si les
déchets ot rrebuts ne peuvent être
normalement imiroduits dans la noménclagure des biens el services de l'entité.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :
\ par le crédit du compte 7371 — Variations des stocks de | produits intermédiaires,
par le crédit du compte 7372 — Variations des stocks de produits résiduels.
| par le crédit du compte 7372 — Variations des stocks de produits résiduels,
d'hou de l'ecementanion de l'exercice (stock Final moins stock énitiali hou de l'augmentation de l'exoreiee CHock Final moins spek =utiall des de la ditemutien de l'édérécée (stock cnital rucahs stock Pinalt
par le débit du compte 7372 — Variations des stocks de produits
résiduels,
En cas d'inventaire permanent :
par le crédit du compte 737 — Variations des stocks de produits
intermédiaires et résiduels.
par le crédit du compte 737 inlérmédiairés ét résiduels.
Variations des stocks de produits
intermédiaires et résiduels.
par le débit du compte 737 — Variations des stocks de pu
par le débit du compte 737 — Variations des stocks de produits
intermédiaires et résiduels.
ou de l'augmertaron de l'exercice stock Dral encins stock initials
Exclusions
Le compte 37 FRODUITS
INTEEMEDIAIRES ET KESIDUELS ne dont
pas servir à enregistrer :
• les produits en cours qui par définition ne peuvent être inscrits à un compte de magasin
• les produits issus = d'immobilisations démontées ou mises hors service en attendant l'affectation définitive
• les produits issus de la récupération affectés définitivement à d'autres stocks
fl! convient dans les cas d'espéce d'utiliser les
COMPTES ci-après ;
• 14 — Produits en cours
• comple if
• compres 31, 12, j3
Eléments de contrôle
Le compte 37 PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS peut être contrôlé à partir de l'inventaire
extra-comptable et de l'évaluation des coûts concernés.
roduetion = des
de produits
| COMPTE 38 : Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt |
Contenu
Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur €t non encore
réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dant l'entité est propriétaire.
Subdivisions
381 MARCHANDISES EN COURS DE
ROUTE
382 MATIÈRES FREMIERES ET
FOURNITURES LIEES EN COURS DE ROUTE
383 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
EN COURS DE ROUTE
386 PRODUITS FINIS EN COURS DE
ROUTE
387 STOCK EN CONSIGNATION OU
EN DEPÔT
3871 Stock en consignation
3672 Stock en dépôt
388 STOCK PROVENANT
D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OÙ AU REBUT
Commentaires
Dans le cadre du système d'inventaire permanent, le compte 38 constitue un compte de passage destiné à enregistrer les stocks dont l'entité cst déjà propriétaire, mais qui sont en voice d'acheminement et non encore réceplionnés. Il peut également être utilisé pour constater l'envoi de stocks (marchandises, matières et fournitures, produits fabriqués) en dépôt où en consignation, jusqu'à réception par le dépositaire ou le consignataire. Il s’agit de stocks contrôlés par l'entité mais non détenus physiquement à la clôture de l'exercice.
Dés réception, les stocks complabilisés au compte 38 sont ventilés dans les comptes de stocks appropriés et classés, conformément à la nomenclature des biens et services en usage dans l'entité.
Les entités qui tiennent un (Inventaire intermittent enregistrent les stocks en cours de route dans les achats à la date de transfert de propriété et utilisent, exceplionnellement, le compte 3R si ces stocks ne sont pas encore réceptionnés à la date d'établissement des états financiers annucls.
Les stocks provenant d'immobilisation comprennent les éléments récupérés ou démontés d'immobilisations corporelles. Ce compte est débité par le crédit du compte d'immobilisation concerné.
En fin de période, les entités doivent inscrire, dans les Notes annexes, le détail par catégorie des stocks figurant au bilan dans lc compte 38.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent :
par le débit des sous-comples 603 concemés. |
En cas d'inventaire permanent :
par lc crédit des sous-comptes 603 concernés,
par le débit des comptes de stocks de la classe 3 concernés.
{he de l'wagmestation de l'excreice (stock dinel mois stock anitiali ("ho de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock Ciralh
Exclusions
Le compte 35 — STOCKS EN COURS DE] ff convient dans le cas d'espèce d'utiliser le ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT COMME CÉ-CIRIÉS :
ne doit pas servir à enregistrer :
• les stocks dont l'entité a pris possession et|« En cours d'exercice : pas d'écriture à passer. dont elle continue d'attendre les factures
d'achat À la clôture de l'exercice: les comptes de régularisation Eléments de contrôle Le compte 383 — STOCKS EN COURS l'inventaire extra-comptable et au moven DE ROUTE, EN CONSIGNATION OÙ des factures d'achat.
EN DEPÔT peut être contrôlé à partir de
| COMPTE 39 : Dépréciations des stocks et en cours de production |
Contenu
Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de
causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Subdivisions
391 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE
MARCHANDISES
392 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE
MATIERES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIEES
393 DEPRECIATIONS DES STOCKS
D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DEPRECIATIONS DES FRODUITS
EN COURS
395 DEPRECIATIONS DES SERVICES EN
COURS
396 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS FINIS
397 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
398 DEPRECIATIONS DES STOCKS EN
COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OÙ EN DEPÔT
Commentaires
Les dépréciations des stocks obéissent aux mêmes régles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les autres éléments de l'actif circulant (classe 4),
La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actil en cause doit être individualisé.
La dépréciation cest à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non iméversible = de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence.
Lorsqu'au jour de l'inventaire, la valeur nette de réalisation des stocks est inférieure
à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées ci-dessus, classe 3: comptes de stocks el dans l'Acte uniforme, les entités doivent constituer des dépréciations qui expriment les moins-valués constatées sur ces stocks. Les éléments en stock —détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une dépréciation. Le montant de ces dépréciations cst normalement déterminé par différence entre :
• d'une part, la valeur nette comptable:
• d'autre part, la valeur mette de réalisation au jour de l'inventaire. Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous Ja forme prévue par le modéle de bilan.
Fonctionnement
En fin d'exéreice :
par le débit du compte 6593 — Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation sur stocks;
ou par le débit du compte 839 — Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme HA,
par lé crédit du compte 7593 — Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation sur stocks ;
ou par le crédit du compte 549 — Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à couri terme FLAO,
Exclusions Le compté 19 — DEPRECIATIONS DES|// convient dans les cas d'espèce d'utiliser les STOCKS ne doit pas servir à enregistrer : compres ci-après: #« les dépréciations de l'actif immobilisé de la|=e compre 29 — Dépréciations classe 2
• les dépréciations des clients et comptes|* compre 49 — Dépréciations et provisions raitachés pour risques à court ferme (Tiers)
• les dépréciations dés comptes de trésorerie « compre 39 Dépréciations €! provisions pour risques à court terme (Trésorerie)
Eléments de contrôle
Le compte 39 — DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partit de l'inventaire éxtra-comptable &t par évaluation, notamment.
[I du dé l'augmésiation de l'exercice (épeécraiesd Bsalés mods dépréciations sail {lou de la diconution de l'exercice (dépréciations imaiales eroins déprécuatrons finales]