Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 465–485. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
SECTION 7 |
D
CLASSE T
COMPTES DE PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES
Les produits sont généralement pris en comple lorsqu'une augmentation des retombées Économiques. liée à une augmentation d'actif ou à une diminution de passif, s'est produite et qu'elle peut être mesurée de façon fiable.
La comptabilisation des produits résultant de contrats avec les clients doit traduire le transfert à un client du contrôle d'un bien ou d'un service pour le montant auquel le vendeur s'attend à avoir droit. En général, le transfert est opéré à la date de livraison du bien ou de l'achèvement de la
prestation de service. Les comptes de la classe 7 enregistrent les produits liès à l'activité ordinaire de l'entité. Ils résultent en principe de la vente de bicns ou de services, de la production de biens ou de services num encore vendus où livrés à soi-même.
Doivent être rattachés à l'exercice, tous les produits le çoncemant effectivement et ceux-là seulement, À la clôture de l'exercice, Ces produits do éventuellement lieu à régularisation.
Cri
[ COMPTE 70 : Ventes | Contenu Ce compte cnregistre les ressources de marchandises, des travaux effectués et des l'entité provenant de la vente des services rendus à des tiers. Subdivisions FLUX VENTES DE MARCHANDISES 7042 hors Région ('
703
7011 dans la Région {)
7012 hors Région (}
7013 aux entités du groupe dans la Région
1014 aux entités du groupe hors Région
7015 sur internet
7019 Rabais, remises, MIstoumes
accordés (non ventilés]
VENTES DE PRODUITS FINIS
7021 dans la Région (*)
7022 hors Région (à
7023 aux entités du groupe dans la Région
T024 aux entités du groupe hors Région
7025 sur inlecmel
702$ Rabais, remises, rslournes accordés (non ventilés]
VENTES DE FRODUITS
INTERMEDIAIRES
7031 dans la Région (à
7032 hors Région ('1
7033 aux entités du groupe dans la Région
7034 aux entités du groupe hors Région
7035 sur internet
703$ Rabais, remises, ristournes accordés (non ventilés}
VENTES DE PRODUITS
RESIQUELS
7041 dans la Région | à
(I A léxccqeuan des ventes [nilés des calités du groupe
7043 aux entités du groupe dans la
Région
7044 aux entités du groupe hors
Région
7045 sur internet
7044 Rabais, REMISES, MSÉOUINES
accordés (non ventilé)
705 TRAVAUX FACTURES
7051 dans la Région (11
7052 hors Région ('}
7053 aux entités du groupe dans la
Région
1054 aux entités du groupe hors
Région
7055 sur internet
7059 Rabais, remises, MISLOUITES
accordés (non ventilés]
T06 SERVICES VENDUS
7061 dans la Région (')
7062 hors Région (')
71063 aux entités du groupe dans la
Région
7064 aux entités du groupe hors
Région
T06S sur internet
106% Rabais, remises, TISLOUITIES
accordés (non ventilés}
ELU PRODUITS ACCESSOIRES
7071 Ports, emballages perdus
et autres frais facturés
7072 Commissions et çourtages (“]
7073 Locations ()
(LA inscrire au -compie TOS si ces M...
activité peineipale de Entité
1074 Bonis sur reprises el cessions
d'emballages
T075 Misc à disposition de personnel | ê
7076 Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits
similaires (“}
1077 Services exploités dans
l'intérêt du personnel TO7R Autres produits accessoires
Commentaires
Le compté 701 est ouvert par les entités Commerciales.
Les entités qui ont seulement une activité industriclie utilisent les comptes 702 à 7Ü$, Les ventes sont comptabilisées dans l'entité sélon une nomenclature compatible avec la nomenclature de biens et Services en usage dans chacun des Etats parties.
Le prix de vente s'entend du prix facturé, le cas échéant, net de taxes collectées, déductions faites des rabais el remises lorsqu'ils sont déduits sur la facture ellemême,
Même lorsqu'ils sont déduits sur la facture de vente, les escomptes de réglement sont comptabilisés au débit du compte 673 - Escomptes accordés,
Fonctionnement
ou par le débit d'un compte de trésorerie.
par le crédit du compte client 41— Clients et comptes rattachés ;
ou par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice, pour solde du compte 70 à la clôture de l'exercice,
Exclusions
Le compte 70 - VENTES ne doit pas servir à enregistrer :
= lcs subventions d'exploitation compensalnces d'insuffisances de tarifs
F convient dans le cas d'espèce d'utiliser le COMPILE CI-Aprés !
u 7/- Subventions d'explotration
Eléments de contrôle
Le compte 70 - VENTES peut être contrôlé à partir
• des factures de ventes :
468
• des factures d'avoirs ;
• de la vérification des marges.
| COMPTE 71 : Subventions d'exploitation |
Contenu
Les subventions d'exploitation sont des aides financières où en nature accordées par l'Etat, des collectivités publiques ou des Liers, qui ne sont ni des fonds de
d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.
dotation, fi des subventions Subdivisions
711 SUR FRODUITS À D'EXPLOITATION (entité
L'EXFORTATION agricole)
712 SUR FRODUITS À TI85- AUTRES SUBVENTIONS
L'IMPORTATIOK D'EXPLOITATION
713 SUE PRODUITS DE 7181 Versées par l'Etat et les
FEREQUATION collectivités publiques
714 INDEMNITÉS ET 7182 Versées par les
SUBVENTIONS organismes internationaux
7183 Versées par des ticrs
Commentaires
Les subventions d'exploitation ne doivent pas être confondues avec les subventions
d'investissement où d'équilibre.
Elles peuvent être accordées sous dcs formes variées : primes d'embauche, primes de création d'emplois.
Fonctionnement
| par le débit du compte 4495 | recevoir ;
Etat, subventions d'exploitation à
subventions à récévoir ;
ou par le débit du compte 4582 — Organismes internationaux,
et par le débit des comptes de trésorerie concernés à la date de
l'encaissement.
Pa
par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice.
Exclusions
Le compte T1-
D'EXPLOITATION ne doit pas servir à
enregistrer :
les aides accordées par les collectivités publiques €t organismes internationaux ayant le caractère de fonds de dotation
= les subventions accordées en vue d'acquérir, de créer, de remplacer et de mettre en l'état des immobilisations
SUBVENTIONS) M convient dans les cas d'espèce d'utiliser les
Comptes CI-APrés :
= 102 - Capital par dotation
mu f4- Subventions d'investissement
Eléments de contrôle
Le compte 71 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION peut être contrôlé à
partie des y courriers d'octroi = des
subventions.
| COMPTE 72 : Production immobilisée |
Contenu
Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.
Subdivisions
731 Immobilisations incorporelles
723 Immobilisations corporelles
(1 Fr cé d'effre publique d'échange f2PE) où d'achat (OPA) cotamenent
T24 Production auto-consommiée
126 Immobilisations financières
Commentaires
Le compte 72 - Production immobilisée enregistre les travaux effectués par l'entité pour elle - même au coût de production déterminé par la comptabilité analytique de gestion où à défaut par des caleul extracomptables.
Les calculs extra-comptables doivent néanmoins cerner le coût de production des biens concernés en intégrant tous lcs intrants, notamment:
• le coût d'acquisition des matériaux consommés pour la production des biens :
• les autres coûts engagés sous forme de charges directes de production et des charges indirectes rattachables :
e les frais financiers supportés sur les emprunis exclusivement affectés au financement de la fabrication des
biens concernant la période de fabrication. La production auto-consommée €st
constituée par des consommations prélevées sur la production de l'exploitation, sans contrepartie monétaire, par l'exploitant, sa famille, et les salariés, En raison de son importante, celle autoconsommation est enregistrée au crédit du compté 724 Production immobilisée et autoconsommée par le débit :
• du compté [04 Compte de l'exploitant,
• du compte 6617 «et 6627 Avantages en nature dans le cas de salariés.
consommation des
Fonctionnement
par le débit du compte 21 - Immobilisations incorporelles ;
ou par le débit du compte 23 - Bâtiments, installations techniques et agencements ; où 24 — Matériel, mobilier et actifs biologiques ;
par le débit du compte 104- compte de l'exploitant où compte 617 et 6627 Avantages en nature (production autoconsommée},
par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice.
Eléments de contrôle
Le compté 72 - FRODUCTION « des charges saisies par la comptabilité [MMOBILISEE peut être contrôlé à partir: analytique. «# des immobilisations portées à l'actif;
[ COMPTE 73 : Variations des stocks de biens et services produits |
Contenu
Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produils en retraçant les opérations relatives aux entrées @n siocks, aux sorties de stocks el aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre
l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le
stock final, où leur différence.
Subdivisions
734 VARIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS EN COURS
7341 Produils en cours
71342 Travaux en cours
735 VARIATIONS DES EN-COURS
DE SERVICES
7351 Études en cours
7352 Prestations de services en
COLIS
Tié VARIATIONS DES STOCES DE PEOIIUITS FINIS
T37 VARIATIONS DES STOCES DE PRODUITS INTEEMEDTAIRES ET RESIDUELS
1351 Produits intermédiaires
1372 Produiis résiduels
Commentaires
Le compte 73 donne par son solde la variation des stocks de produits fabriqués, pour l'exercice considéré. Créditeur, 1l représente l'augmentation globale de ces stocks du début & la fin de l'exercice ;
débiteur, il représente la diminution de ces stocks [déstockage); production de l'entité, stockée au cours de la période. Dans ce cas, 11 est porté en négatif du côté des produits dans le Compte de résultat.
Fonctionnement
En cas de tenue d'inventaire intermittent :
| par lé crédit des comptes de stocks concernés
("hou de lo diminution de l'exercice (stock initial mains stock final
la valeur du stock final ()
À la clôture de l'exercice, le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS est crédité de
| par le débit des comptes de stocks concernés.
A la clôture de l'exercice, le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS est viré, pour solde,
avec les produits
dans le compte 13 Résultat net de l'exercice (montant débiteur où montant créditeur, selon le cas!
En cas d'inventaire permanent :
En cours d'exercice, le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS est crédité, des entrées en stocks (en-cours, produits fabriqués)
par le débit des comptes de stocks concernés.
En cours d'exercice, le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUIT 8. est débité des sorties de stocks (virements d'en-cours eñ produits fabriqués ou
du fait de ventes)
| pur le débit des comptes de stocks
| par le crédit des comptes de stocks concemés.
A la clôture de l'excreice, le compte 73 - - VARIATIONS DES STOCKS DFE BIENS ET SERVICES PRODUITS est crédité des différences « en plus constatées entre l'inventaire comptable et
l'inventaire physique
('reudel wgrnentacon de l'exefeice (stock final moins s70ek rate à
par le crédit des comptes de stocks.
A la clôture de l'exercice, le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS est viré, pour solde,
avec les produits.
dans le compile l3 débiteur où montant créditeur, sclon le cas)
Résultat net de l'exercice (montant
Exclusions
Le compte 73 — VARIATION DE STOCKS
DE BIENS ET SERVICES PRODUITS ne
doit pas servir à enregistrer :
M lu variation de la période, afférente aux stocks de marchandises, de matières, de fournitures et d'emballages commerciaux
fl convient dans le cas d'espèce d'utiliser le Compte ci-après :
M compres 603 - Variations des stocks de biens acheres
Eléments de contrôle
[Le compte 73 - VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS peut être contrôlé à partir:
• des fiches d'inventaire : #« de l'évaluation des slocks ;
• de la complabilité analytique.
| COMPTE 75 : Autres produits (sauf compte 759) | Contenu
Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses
relations avec l'Etat (subventions) mais qui relèvent néanmoins dé ses nelivilés
ordinaires.
Subdivisions
731 PROFITS 58UE CREANCES
CLIENTS ET AUTRES DEBITEURS
752 QUOTE-PART DE RESULTAT
SUR OPERATIONS FAITES EN
COMMUN
7521 Quote-part transférée de
pertes (comptabilité du gérant)
7525 Bénéfices attribués par
transfert (comptabilité des associés non gérants)
133 PRODUITS DES CESSIONS
COURANTES D'IMMOBILISATIONS
7541 Immobilisations Incorporelles
7542 Immobilisations comorelles
Tsé GAINS DE CHANGE SUR CREANCES ET DETTES COMMERCIALES T58 PRODUITS DIVERS
71581 Indemnités de fonction et
autres rémunérations d'administrateurs
1582 Indemnités d'assurances
POLICE
1588 Autres produits divers
Commentaires
Les profits sur créances clients et autres débiteurs sont enregistrées au crédit du compte 751 profit sur créances clients et autres débiteurs. La quote-part de résultat sur opérations faites en commun est la reprise dans la comptabilité de l'entité du résultat obtenu dans le cadre d'une autre structure (secicté en participation …) à laquelle l'entité est associée, mais qui est juridiquement Iransparente, Le compte 752 - Quote-part de résultats sur opérations faites es commun enregistre:
• pour l'entité non gérante, sa participation aux bénéfices :
• pour l'entité gérante, le montant des pertes mises à la charge des associés tom gérants.
Le compile 754 - Produits des cessions courantes d'immobilisations enregistre le prix de cession des immobilisations lorsque ces cessions présentent un caractère ordinaire en raison des politiques de désinvestissement et de renouvellement des immobilisations,
Les prqits de change sur créances et dettes
commerciales sont enregistrées en résultat
d'exploitation au crédit du compte 756
“Caine de change sur créances et dettes
commerciales";
Le compte 758 - Produits divers enregistre les autres produits non imputables aux
autres subdivisions du compte 75,
Fonctionnement
par le débit des comptes de tiers concernés où des comptes de
trésorerie.
par le crédit du compte 13 — Résultat net de l'exercice.
Exclusions
Le compte 75 - AUTRES PRODUITS (sauf
7594 ne doit pas servir à enregistrer :
• les rabais, remises et ristournes accordés, hors factures, aux clients
• lcz profits de change sur opérations ayant un Caractère financier (emprunis et liquidité en dévises)
fl convient dons fes cas d'espèce d'utiliser le compie ci-après :
• compte 70- Ventes
• 776 Gains de change financiers
Eléments de contrôle
Le compte 75 — AUTRES PRODUITS peut être contrôlé à partir :
• des factures.
• des avis bancaires :
• des correspondances échangées
COMPTE 759 — Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation
Contenu Ce compte enregistre les annulations ou les court lerme sur éléments de l'actif régularisations en baisse des provisions à circulant et des risques provisionnés Subdivisions
759 REPRISES DE CHARGES FOUR 1593 sur stocks
DEFRECIATIONS ET 7564 sur créances PROVISIONS POUR RISQUES À 1398 sur autres charges pour COURT TERME dépréciations et provisions I'EXPLOITATION pour risques à court Lerme T591 sur risques à court terme d'exploitation Commentaires Le compte 739 réprénd en fin d'exercice Symétriquement aux charges tout où partic des dépréciations et correspondant à dés décaissements provisions à court terme devenues sans probables à brève échéance, les reprises objet au pour toute autre cause justifiant la doivent être traitées comme des régularisation en baisse. encaissements probables. Fonctionnement
par le défoit du compte 39 Dépréciations des stocks et en cours ou par le débit du compile 49 — Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Tiers).
par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice.
Exclusions
Le compte 759 - REPRISES DE CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME D'EXPLOITATION ne doit pas servir à enregistrer :
= les reprises de dépréciations d'éléments de l'actif immobilisé
= lcs reprises de dépréciations d'éléments à caractère financier
ff convient dons les cos d'espèce d'utiliser les Compres Ci-apres ;
= 7$/ Charges
Reprises de peur dépréciotions et provisions pour risques à court terme d'exploitation de charges pour dépréciofions et provisions pour risques à court ferme financières
u 797 Reprises
Eléments de contrôle
Le compte 759 - REPRISES DE CHARGES FOUR DEFRECIATIONS ET FROVISIONS FOUR RISQUES À COURT TERME D'EXPLOITATION
peut être contrôlé à partir du relevé des décisions de gestion des organes compétents.
COMPTE 77 : Revenus financiers et produits assimilés |
Contenu
Ce sont les ressources que tire l'entité de sce activités financières.
Subdivisions Fra | INTERETS DE PRÊTS ET 716 GAINS DE CHANGE CREANCES DIVERSES FINANCIERS
7712 Intérêts de prêts 117 GAINS SUR CESSIONS DE
7713 Intérêts sur créances diverses TITRES DE FLACEMENT
772 REVENUS DE 178 GAINS SUR RISQUES
PARTICIPATIONS ET AUTRES FINANCIERS TITRES IMMOSBILISES 7781 sur rentes viagères
1721 Revenus des titres de 1782 sur opérations financières
participation 7784 sur instruments de
77232 Kevenus des autres titres Irésorerie
immobilisés 7716 REPRISES DE CHARGES POUR
773 ESCOMPTES OBTENUS DÉPRÉCIATIONS ET
174 KEVENUS DE PROVISIONS À COURT TERME
FLACEMENT FINANCIERES T745 Revenus des obligations 7791 sur nsques financiers T746 Revenus des titres de 77953 sur titres de placement placement 7798 sur autres charges pour
175 INTERETS DANS LOYERS DE dépréciations et provisions
LOCATION ACQUISITION pour risques à court terme financières Commentaires Les imiéréts et dividendes reçus de rapportent,
l'étranger sont comptabilisés distinctement de ceux acquis dans l'Etat
La subdivision utilisée par l'entité doit permetire de raccorder les revenus financiers et produits assimilés aux prêts Bu auxquels ils se
avances et NMitrés
480
Les profits de change sur opérations avant un Caractère financier (emprunt bancaire en devise, liquidités en devises …) sont enregistrés en résultat financier au crédit du compte, 776 "Gains de change financiers",
Fonctionnement
par le débit des comptes de tiers concernés où des comptes de | trésorerie.
par le débit du compte 59 — Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Trésorerie), pour soldé ou pour ajustement,
| par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice, pour solde du compte 77 en fin d'exercice.
Exclusions
Le compté 77 - REVENUS FINANCIERS ET | 11 convient dans le cas d'espèce d'utiliser le PRODUITS ASSIMILES ne doit pas servir à| compre ci-après -
enregistrer :
• les récupérations de prêts ou d'avances|e 27 - Autres immobilisations financières consenties
Eléments de contrôle
Le compte 17 - REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILES peut être contrôlé à partir:
• de virements bancaires ;
de décompte d'intérêts ;
de factures avcé cscompte :
de bordercaux de cession de titres ; d'encaissement des coupons.
| COMPTE 78 : Transferts de charges |
Ce compte sert à l'iImputation de charges d'exploitation ou financières qui doivent être, en raison de leur nature, afféciées à un compte de bilan, à l'exception des immobilisations pour lesquelles le compte 72 — Production immobilisée est utilisé,
Le transfert peut concemer les stocks, les comptes de tiers. 11 sert aussi, exceptionnellement, à des transferts de charges à charges (exemple : avantages en naturel,
Subdivisions
781 TRANSFERTS DE CHARGES
D'EXPLOITATION
TE7 TRANSFERTS DE CHARGES FIMANCIFRES
Commentaires
Les transferts de charges concernent les dépenses de l'entité mises à la charge de tiers (remboursement de débours et frais divers} €1 pouvant aussi le cas échéant être opérés vers d'autres compiés de charges
(exemple : avantages &n nature accordés au personnel.
Les transferts de chargés sont à mentionner dans les Notes annexes,
Fonctionnement
par le débit des comptes de bilan concemés (autre que les
comples d'immobilisation)
par le débit des comptes de charges concernés (en cas de
transfert de charges à charges)
Exclusions
Le compté 78 - TRANSFERTS DE CHARGES ne doit pas servir à enregistrer
m les transferts de charges en actif
Immabilisé u les transferts de charges FLAC
If convient dans les cax d'espèce d'utiliser lex
COMPIES CÉ-Aprés
= 72 - Production omobilisée
= 545 - Tronsierts de charges HAO.
Eléments de contrôle
Le compte 7% TRANSFERTS DE CHARGES peut être contrôlé à partir du
relevée des décisions de gestion des organes compétents,
| COMPTE 79 : Reprises de provisions, de dépréciations et autres |
Contenu Le compte 79 « Reprises de provisions, que des dépréciations des éléments de
dépréciations et autres » enrégisiré les l'actif immobilisé et les reprises de
annulations et les réajustements en baisse des provisions pour risques et charges ainsi
subventions d'investissement,
Subdivisions
REPRISES DE PROVISIONS ET DE DEFRECIATIONS D'EXPLOITATION
147
REPRISES DE FROVISIONS ET DEPRECIATIONS FINANCIÈRES 7971 pour risques et charges
7972 des immobilisations
T911 pour risques et charges financières 74613 des immobilisations T05 REFEISES incorporelles D'AMORTISSEMENTS (') T914 des HaDHiRS OR 194 REPRISES DE SUBVENTIONS corporelles D'INVESTISSEMENT ("1 Cas de révision de plan d'emonissement Commentaires
Les méprises de provisions ot de dépréciations constatent soit lu diminution de là provision ou de la dépréciation ramenée à montant soil l'intégration dans les résultats de l'entité de la provision ou de la dépréciation existante par suite de la réalisation ou de l'annulation de la charge où de la disparition du risque.
Lil inférieur.
[ans le cas exceptionnel d'une révision rétroactive du plan d'amortissement initial, la réduction du cumul des amortissements est opérée par le crédit du compte 798 Reprises d'amortissements
Le compte 794 — Reprises de subventions d'investissement enregistre à son crédit :
#« soil un montant égal à celui de la |
484
dotation de l'excreice aux comptes d'amortissements des immobilisations amortissables acquises ou Créées au moyen de ladite subvention, affecté du coefficient résultant du rapport : Montant de la subvention/Montant de l'investissement correspondant :
soit une somme déterminée en fonction du nombre d'années pendant lesquelles les immobilisations non amortissables créées où acquises au moyen de ladite subvention sont maliénäbles aux termes du contrat ou, à défaut de clause d'inaliénabilité dans le contrat, une somme égale au dixième du montant de la subvention.
Fonctionnement
par le débit des comples (19, 29) pour le maniant des diminutions des provisions, par suite d'annulation ou de réduction.
par le crédit du compte 13 - Résultat net de l'exercice.
Exclusions
Le compte T0 - REPRISES DE ff convient deux le cos d'espèce d'utiliser les) PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET comptes ci-après : AUTRES ne doit pas servir à enregistrer:
u los reprises HAO #5 Reprises HAO
= lcs reprises de charges provisionnées u 759 Reprises de charges = pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation
= 77% Reprises de charges pour depréciotions Cf provisions pour FISGUES à COUFI ferme fHONCIÈrEes
mu SJ Reprises de charges = pour
LL dépréciations et provisions pour
risques à court terme HAO
er
Eléments de contrôle
Le compte 74 - REPRISES DE relevé des PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET compétents. AUTRES peut être contrôlé à partir du
décisions des organes