Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 909–912. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
Comptabilité pluri monétaire
SECTION 1 :
Méthode de l'intégration directe (méthode dite également mon monétaire) A
SECTION 2:
Méthode de l'intégration différée (méthode de la comptabilité fractionnée ou méthode pluri monétaire) /
SECTION 3:
Méthode de l'intégration mixte)” La
Les entités appartenant à l'espace OHADA qui sont amendes à faire des opérations en dehors de la Zone monétaire à laquelle elles appartiennent (achats, ventes, prestations de services, rémunérations d'intermédiaires. etc.) sont confrontées au problème de la conversion en unités monétaires légales du pays, de la monnaie étrangère dans laquelle ces opérations sont réalisées ou, inversement, de la conversion en monnaie étrangère ,des unités monétaires
légales du pays leur servant d'unités de mesure. Les mouvements en monnaies étrangères sont suivis de façon distincte en comptabilité.
Le nombre dé monnaies en cause et la fréquence des opérations, de même que les conditions d'organisation générale de la comptabilité, conduiront l'entité à utiliser l'une des trois
méthodes suivantes :
• la méthode de l'intégration directe ;
• la méthode de l'intégration différée, également dénommée "méthode de la comptabilité fractionnéc” ;
• la méthode de l'intégration mixte.
SECTION 1 : Méthode de l'intégration directe (méthode dite
également mon monétaire)
Elle est utilisée lorsqu'il n'y a qu'un petit nombre d'opérations réalisées dans une seule
monnaie étrangère.
La comptabilité n'est tenue qu'on unités monétaires légales du pays. Deux solutions sont
possibles pour la conversion des opérations :
• toutes les sommes en monnaies étrangères sont immédiatement converties sur la base du cours du jour, dé la devise à la date de l'opération ;
• toutes les sommes en monnaies étrangères sont Immédiatement converties sur la base
d'un cours fixe, choisi pour toute une période (cours standard).
Dans lés deux cas, le solde en devises à la clôture de l'exercice est ajusté en fonction du dernier cours officiel de la devise considérée, conformément aux dispositions prévues pour
les opérations traitées en monnaies étrangères.
Lorsque l'opération avce l'étranger est terminée et réglée, son résullat peut être calculé en retenant la pérte de change (compte 676) ou le gain de change (compte 776), apparu du fait de la variation de la devise entre la date de naissance dé l'opération et la date du règlement ou
la date de la couverture de change, le cas échéant,
Le choix de la comptabilisation selon le cours du jour où sélon un cours fixe, est neutre sur le résultat de l'opération, mais il ne l'est pas quant à la répartition de la valeur sur les éléments
composants du résultat (achats, ventes, etc. et différence de change).
SECTION 2 : Méthode de l'intégration différée (méthode de la
comptabilité fractionnée ou méthode pluri monétaire)
Elle est conseillée dès que les opérations avec l'étranger prennent une certaine ampleur
(plusieurs monnaies étrangères en cause, de nombreuses opérations).
Cetté méthode s'apparente à celle utilisée pour la comptabilité de succursales, Quire la comptabilité normale en unités monétaires légales (UML), l'entité tient autant de comptabilités auxiliaires distinctes qu'il y à de catégorics de monnaies étrangères. La tenue de plusieurs complabilités conduit à créer, pour assurer les relations entre les comptabilités en monnaies différentes, deux ou plusieurs comptes de liaison (sous comptes de 185 par
exemple) :
• dans les comptabilités en monnaies étrangères, ce compte de liaison s'intitulera “Comptabilité en UML" ; #« dans la comptabilité en UML, ces comptes de liaison s'intituleront "Comptabilité
dollars”, “Comptabilité livres sterling”, "Comptabilité Euros”, etc…
Les opérations ne faisant jour que des comptes en UML, sont comptabilisées, comme à
l'ordinaire, dans la comptabilité en UWIT..
Les opérations faites avec l'étranger n'ayant pas de contrepartie immédiate en UML, c'est-àdire les opérations correspondant à une cnirée où à une sortic, de monnaies étrangères et ne faisant pas jour directement la comptabilité en UML, sont enregistrées dans la comptabilité
en monnaies étrangère
Les opérations faisant intervenir la comptabilité en UML et une comptabilité en monnaie étrangère, sont enregistrées en partié double dans les deux comptabilités. La liaison entre les
deux comptabilités est assurée par :
• le compte de liaison "comptabilité en UML" dans la comptabilité en monnaies étrangères ;
#« le compte de liaison "comptabilité devises” dans la comptabilité en UML.
En fin d'exercice, les comptabilités en monnaies étrangères sont imtégrées dans la
comptabilité en UML.
Les comples tenus en monnaies étrangères sont préalablement convertis en UML sur la base des cours au jour de l'inventaire. Ces soldes convertis figurent dans la balance de vérification
avant écriture d'inventaire.
La comptabilité en monnaic étrangère peut également être intégrèc en cours d'année pour
déterminer le résultat d'opérations faites avec l'étranger.
| SECTION 3 : Méthode de l'intégration mixte |
Cette méthode fait intervenir :
• une complabilité des monnaies étrangères en partie somple (hors bilan) ;
= une comptabilité des UML en partie double (comptabilité ordinaire). Pour les inscriptions faites en partie simple, 1l est conseillé d'indiquer la position débitrice ou créditrice de la devise, afin d'éviter touté confusion dans la comptabilisation ultérieure des
opérations.