Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 211–270. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
Structure du Plan de comptes
SECTION 1 :
SECTION 2 :
SECTION 3 :
Classement et codification des comptes
Organisation du plan de comptes de l'entité
Liste des comptes
STRUCTURE DU PLAN DE COMPTES
| SECTION 1 : Classement et codification des comptes
Les comptes sont identifiés par un numéro auquel est rattaché un intitulé. Ces deux identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité.
Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l'exception de la classe Ÿ qui est d'application facultative.
1.1. REFARTITION DES
OPÉRATIONS DANS LES CLASSES DE COMPTES
Le Système comptable OHADA retient une codification décimale des comptes avec neuf classes ayant les codes | à 9. Les huit premières classes sont réserves à la comptabilité générale tandis que la comptabilité des engagements et la comprabilité analytique de gestion (CAGE) se partagent la dernière classe.
1.1.1, Comptabilité générale
Les classes | à 5 se rapportent aux comptes
de bilan : ;
Classe 1 : comptes de ressources durables (capitaux propres et dettes financières) : Classe 2: comptes de l'actif immabilisé (immobilisations incorporelles, comorelles et financières} :
Classe 3 : comptes de stocks :
Classé 4: comptes de tiers (créances de l'actif circulant et dettes du passif circulant) ;
Classe 5 : comptes de trésorerie (titres de placement, valeurs à encaisser, comptes bancaires el caisse).
Les composantes du résultat sont. d'une part, les classes 6 ot 7 enregistrant les
charges et les produits des activités
ordinaires et, d'autre part, la classe & réservée aux comptes des autres charges et des autres produits :
Classe 6 : comptes de charges des activités
ordinaires (charges d'exploitation et charges financières) ; Classe 7: comptes de produits des
activités ordinaires (produits d'exploitation et produits financiers) ;
Classe 8: comptes des autres charges el des autres produits (participations des travailleurs, subventions d'équilibre, ete.)
1,1.2, Comptabilité des engagements et Comptabilité analytique de gestion
La classe 9 a été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements et à la comptabilité analytique de gestion.
1.2 - STRUCTURE DÉCIMALE DES COMPTES
Cette codification procède d'une classification à structure décimale permettant :
• de subdiviser tout compte ;
• de regrouper par grandes familles les opérations de nature relativement homogènes ;
• d'accéder à des niveaux plus ou moins détaillés d'analyse des opérations ;
• de faciliter le développement des applications informatiques afférentes du traitement automatisé des comptes el opérations :
• et de servir les postes et rubriques entrant: dans la conféction des documents de synthèse normalisés.
La codification du Système comptable OHADA «st aménagée de sorte à établir des constantes € des susceptibles d'aider à mémoriser el à comprendre les comptes.
parallélismes
1.2.1. Constantes
Le premier et le dernier chiffre du code d'un compte peuvent avoir une signification particulière.
Rale du premier chiffre
Le numéro de chacune des classes | à Ÿ constitue le premier chiffre des numéros de la classe considérée. Les chiffres occupant les autres position au sein de la codification caractérisent, de la gauche vers la droite, les niveaux d'affinement plus développés relatifs aux comptes principaux, sous-comptes el comples divisionnaires. Le numéro d'un comple divisionnaire commerce toujours par celui du compte principal ou sous-compte dont il constitue une subdivision.
Rôle de toure terminaison sauf le Ÿ dans les comptes à deux chiffres
Dans les comptes à deux chiffres, les terminaisons autres que le Ÿ servent au regroupement en fonction des catégories d'opérations.
Rôle dé Ia terminaison 9 dans lés . comptes à deux chiffres
Dans les comptes de bilan, la terminaison 9 dans les comptes à deux chiffres a pour rôle = d'identifier les = dépréciations provisionnées des classes correspondantes (exemples : 19 - Provisions pour risques et charges, 39 - Dépréciations des stocks).
La terminaison Ÿ jour un rôle similaire dans les comptes de gestion relevant des classes 6 et 7 dans la mésure où elle se rapporte aux opérations concernant les provisions.
Rôle de toute terminaison Ÿ dans les comptes à trois chiffres et plus.
Le chiffre Ÿ en troisième ou quatrième position annonce, tant pour ce qui conceme les comptes du bilan que |cs comptes de gestion, le solde inversé des opérations par rapport :
• aux opérations couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur el Classées dans les subdivisions se terminant par 1 à 8. (Exemple : 6059 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres achats par rapport à 605 autres achats ; compte 409 - Fournisseurs débiteurs par rapport au compte 4û - Fournisseurs d'exploitation el comptes rattachés) ;
à la nature des comptes de la catégorie (Exemples : comptes 6041, 6042, 6043, 6044, 6045, 604é, 6047, par rapport au compte 6049 - Rabais ristoumes et remises obtenus sur achats de matières et fournitures consommables ; comptes 411 à 418, par rapport au compte 419 - Clients créditeurs\. La codification du Système comptable OHADA fait cependant exception à cette règle en ce qui concerne les comptes de la classe 2.
Rôle des terminaisons 1 à 8 dans les comptes à trois chiffres et plus.
[Dans les comptes dont le numéro est constitué d'au moins trois chiffres, les terminaisons | à & servent généralement à détailler les opérations subordonnées au niveau immédiatement supérieur.
Il convient de noter cependant qu'en ce qui conceme les comptes de gestion, la terminaison # de ce sous-ensemble de comptés, regroupe les opérations autres que celles prévues dans les comptes du même niveau et dont la terminaison va de 1 à T. (exemples : 75E - Produits divers, 668 - Autres charges sociales, 7078 - Autres produits accessoires, etc.
Aucune signification particulière n'est attachée au zéro en tant que terminaison place en troisième où quatrième position dans la codification propre au Système comptable CHADA.
Autres constantes
Elles résultent de la ventilation des souscomples 409 et 419 conformément aux
1.2.2. Parallélismes
comptes 40 et 41. De même, les comptes 28 et 29 ont été développés eu égard à la structure des comptes de la classe 2.
Le chiffre 3, caractéristique des stocks, est utilisé dans les comptes 603 et 73, pour identifier parmi les comptes de gestion, les variations de stocks de biens achetés et de biens produits.
u entre charges et produits Liés aux activités ordinaires
B0l Achats de marchandises
G02 Achats de matières premières
65 Autres charges
697 Dotations aux provisions et aux
dépréciations financières
TOI Ventes de marchandises
702 Ventes de produits finis
75 Autres produits
797 Reprises de provisions et de
dépréciations financières
+ entre autres charges €f autres produits
Les comptes à deux chiffres à terminaison impaire désignent les charges el ceux à terminaison
faire les produits,
#1 Valcurs comptables des cessions d'immobilisations
83 Charges hors activités ordinaires
85 Dotations hors activités ordinaires
82 Produits des cessions
d'immobilisations
84 Produits hors activités ordinaires
#6 Reprises hors activités ordinaires
| SECTION 2 : Organisation du plan de comptes de l'entité |
2.1. PLAN DE COMPTES ET
NOMENCLATURES
Le plan de comptes du Système comptable OHADA est l'ensemble des comptes définis et identifiés par un numéro et un intitulé.
Toute entité non financière exerçant des activités au sein de l'espace économique formé par les Etats-Partics, dit espace OHADA, doit recourir au plan de comptes normalisés dont la liste figure dans le Système comptable OHADA,
Au demeurant, la codification de base du Système comptable OHADA est limitée, dans la mesure où les comptes divisionnaircs atteignent au plus quatre chiffres.
En vertu des dispositions du présent Acte Uniforme, le plan de comptes de chaque entité doit être suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement des opérations. Lorsque les comptes prévus par le Système comptable OHADA ne suffisent pas à entité pour enregistrer distinctement loutecs scs opérations, elle peut ouvrir = toutes subdivisions nécessaires.
Inversement, si les comptes prévus par le Système comptable OHADA s'avéraient t&rop détaillés par rapport aux besoins de l'entité, elle peut les regrouper dans un compte global de même niveau, plus contracté, à condition que le regroupement ainsi opêré puisse au moins permettre l'établissement des états financiers annuels dans les conditions prescrites.
Les comptes étant en conséquence ouverts au regard de ses besoins spécifiques, toute entité peut :
• ajouter à la codification du Système
comptable OHADA si propre codification, plus analytique ;
• ou v insérer la codification nécessaire résultant des nomenclatures exigées par la Statistique nationale.
Monobstant cette faculté donnée aux CNirepriscs :
• la codification et l'intitulé des comptes tels qu'établis par le Système comptable COHADA doivent être respectés ;
• lorsque certaines opérations ne peuvent pas être enregistrées dans les comptes développés selon l'ordre du plan de comptes du Système comptable OHADA, les nouveaux comptes à ouvrir sont approuvés en application des procédures en vigueur ;
• les entités ventilent leurs opérations en tant que de besoin :
= selon qu'elles sont faites dans l'Etat-partie où elles ont leur siège social, dans les autres Etats de l'espace OHADA où celles ont des relations d'affaires et en dehors de cet espace, en unité monétaire légale du pays et en devises ;
• selon qu'elles sont traitées à court, moyen et long terme.
2.2 - SYSTÈMES COMPTABLES
Toute entité est, sauf exception liée à sa taille, soumise au Système normal de présentation des étais financiers et de tenue des comptes.
Les entités dont le chiffre d'affaires à l'ouverture de l'exercice n'atteignent pas les limites fixées par l'Acte uniforme pour la mise en œuvre du Système normal, peuvent utiliser le Système minimal de trésorerie.
Les petites entités dont les recettes annuelles ne sont pas supérieure au seuil fixé par le présent Acte uniforme, sont assujellies au Système Minimal de Trésorerie
| SECTION 3 : Liste des comptes |
| erasse1 |
COMPTES DE RESSOURCES DURABLES
Lû CAPITAL
LI RÉSERVES
12 REPORT À NOUVEAU
13 RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
14 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
| 16 | EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
17 DETTES DE LOCATION ACQUISITION
18 DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES
ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
19 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
10 CAPITAL
1601 CAPITAL SOCIAL
1012
[013
1014
1018
Capital souscrit, non appelé
Capital souscrit, appelé, nan versé
Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
Capital souscrit, appelé, versé, amorti
Capital souscrit soumis à des conditions particulières
102 CAPITAL FAR DOTATION
lU21 1022 lO2R
Dotation initiale Dotations complémentaires Autres dotations
103 CAPITAL PERSONNEL
104 COMPTE DE L'EXPLOITANT
[041 [042 1043 [047 [048
Apports lemporaires
Opérations courantes
Rémunérations, impôts et autres charges personnelles Prélèvements d'autocgfisommation
Autres prélèvements
105 PRIMES LIÉES AU CAPITAL SOCIAL
1051 Primes d'émission
1052 Primes d'apport
1053 Primes de fusion
1054 Primes de conversion
1058 Autres primes
106 ÉCARTS DE RÉÉVALUATION
1061 Écarts de réévaluation légale
1062 Écarts de réévaluation libre
109 APPORTEURS, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELÉ
11 RÉSERVES
111 RÉSERVE LÉGALE
112 RÉSERVES STATUTAIRES OÙ CONTRACTUELLES
113 RÉSERVES RÉGLEMENTÉES
1131 Réserves de plus-values nettes à long terme
1132 Réserves d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux
dirigeants
1133 Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
[134 Réserves des valeurs mobilières donnant accès au capital
[138 Autres réserves réglementées
118 AUTRES RÉSERVES
I18I Réserves facultatives IlR& Réserves diverses
12 REPORT A NOUVEAU
121 REPORT À NOUVEAU CRÉDITEUR
129 REPORT À NOUVEAU DÉBITEUR
[291 Perte netté à reporter
1292 Perte - Amorissements réputés différés
14
(SYSCOHADA) RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
130 RÉSULTAT EN INSANCE D'AFFECTATION
1301 Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
1309 Résultat en instance d'affectation : Perte
131 RÉSULTAT NET : BÉNÉFICE
1332 MARGE COMMERCIALE (MIC1
133 VALEUR AJOUTÉE [VA
134 EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E.)
135 RÉSULTAT D'EXPLOITATION (R.E.}
136 RÉSULTAT FINANCIER (R.F.)
137 RÉSULTAT DES ACTIVITÉS ORDINAIRES (E.A.O.)
138 RÉSULTAT HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.H.A,0,)
1381 Résultat de fusion
1382 Résultat d'apport partiel d'actif
1383 Résultat de scission
1384 Résultat de liquidation
139 RÉSULTAT NET : PERTE
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
141 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT
1411 État
1412 Régions
1413 Départements
1414 Communes et collectivités publiques décentralisées
1415 Entités publiques ou mixtes
1416 Entités et organismes privés
1417 Organismes intemationaux
418 Autres
148 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
151
152
153
134
155
156
AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES PLUS-VALUES DE CESSION À RÉINVESTIR
FONDS RÉGLEMENTÉS [531 Fonds National
1532 Prélèvement pour le Budget
PROVISIONS SPÉCIALES DE RÉÉVALUATION
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS
1531 Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX STOCKS
1561 Hausse de prix
[562 Fluetualion des cours
PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT
AUTRES PROVISIONS ET FONDS RÉGLEMENTÉES
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
lôl
lô-4
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1611 Emprunts obligataires ordinaires
1612 Emprumis obligataires convertibles en actions
1613 Empruntis obligataires remboursables en actions
1618 Autres emprunts obligataires
EMPRUNTS ET DETTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT AVANCES REÇUES DE L'ÉTAT
AVANCES REÇUES ET COMPTES COURANTS BLOQUÉS
DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS
léS1 Dépôts
1652 Cautionnements
lé
(SYSCOHADA)
INTÉRÊTS COURUS
661 sur emprunts obligataires
1662 sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit léf3 sur avances reçues de l'État
léé4 sur avances reçues et comptes courants bloqués
[865 sur dépôts et cautionnements reçus
1667 sur avances assorties de conditions particulières
1668 sur autres emprunts et dettes
AVANCES ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIÈRES
1671 Avances bloquées pour augmentation du capital
1672 Avances conditionnées par l'État
1673 Avances conditionnées par les autres organismes africains
l674 Avances conditionnées par les organismes internationaux
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES
lé81 Rentes viagères capitalisées
1682 Billets de fonds
1683 Dettes consécutives à des titres compruntés
1684 Emprunts participatifs
1685 Participation des travailleurs aux bénéfices
1686 Emprunts et dettes contractés auprès des autres tiers
DETTES DE LOCATION ACQUISITION
l'72
173
176
DETTES DE LOCATION ACQUISITION/ CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER DETTES DE LOCATION ACQUISITION/ CRÉDIT-BAIL MOBILIER DETTES DE LOCATION ACOUTSITION LOCATION DE VENTE INTÉRÊTS COURUS
1762 sur dettes de location acquisition / crédit-bail immobilier
1763 dettes de location acquisition ‘crédit-bail mobilier
1764 sur dettes de location acquisition ‘location-vente 1768 sur autres dettes de location acquisition
AUTRES DETTES DE LOCATION ACQUISITION
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
I81: DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
1811 Dettes liées à des participations (groupe)
1812 Dettes.liées à des participations (hors groupe)
182 DETTES LIÉES À DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
183 INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
184 COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET
SUCCURSALES
188 COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET
SUCCURSALES
186 COMPTES DE LIAISON CHARGES
187 COMPTES DE LIAISON PRODUITS
18& COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
191 PROVISIONS POUR LITIGES
192 PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS
193 PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHÉS À ACHÈVEMENT FUTUR
194 PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE
195 PROVISIONS POUR IMPÔTS
lÿ6 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES
1961 Provisions pour pensions et obligations similaires —engagement de retraité
1962 Actif du régime de retraite
197 PROVISIONS POUR RESTRUCTURATION
1 CHARGES
198 AUTRES FROVISIONS POUR RISQUES
1981 Provisions pour amendes cet pénalités
1983 Provisions pour propre assureur
1984 Provisions pour démantélement et remise en état
1985 Provisions pour droits à réduction ou avantage en nature (Chèques
cadeau, cartes de fidélité...)
1988 Provisions pour divers risques et charges
| CLASSE 2 | COMPTES D'ACTIF IMMOBILISE
21 IMMOBILISATIONS INCORPFORELLES
22 TERRAINS
23 BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
24 MATÉRIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES
25 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
26 TITRES DE PARTICIPATION
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
28 AMORTISSEMENTS
29 DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS
21 [MMOFBILISATIONS INCORPFORELLES
211 212
213
214
215
217
FRAIS DE DÉVELOPPEMENT
BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS, ET DROITS SIMILAIRES Z121 Brevets
2122 Licences
2123 Concessions de service publié
2128 Autres concessions et droits similaires
LOGICIELS ET SITES INTERMET
2131 Logiciels
2132 Sites internet
MARQUES
FONDS COMMERCIAL
DROIT AU BAIL INVESTISSEMENTS DE CRÉATION
AUTRES DROITS ET VALEURS INCORPORELS
2181 Frais de prospection et d'évaluation de ressources minérales
2182 Coûts d'obtention du contrat
2183 Fichiers clients, notices, titres de Journaux et magazines
2184 Coûts des franchises
2188 Divers droits et valeurs incorporelles
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
2191 Frais de développement
2193 Logiciels et internet
2198 Autres droits et valeurs incorporels
22 TERRAINS
221
222
223
224
225
226
227
228
229
TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS
2211 Terrains d'exploitation agricole
2212 Terrains d'exploitation forestière
2218 Autres terrains
TERRAINS NUS
2221 Térrains à bâtir
2228 Autres térrains nus
TERRAINS BÂTIS
2231 pour bâtiments industriels et agricoles
2232 pour bâtiments administratifs et commerciaux
2234 pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles
2235 pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles
223& Autres terrains bâtis
TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DES TERRAINS
2241 Flantation d'arbres et d'arbustes
2245 Améliorations du fonds
22dE Autres travaux
TERKAINS DE CARRIEKES — TREFONDS
2251 Carrières
TERRAINS AMÉNAGÉS
2261 Parkings
TERRAINS MIS EN CONCESSION
AUTEÉES TERRAINS
2281 Terrains - immeubles de placement
2285 Terrains des logements affectés au personnel
2286 Terrains de location - acquisition
22RE Divers terrains
AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS EN COURS
2291 Terrains agricoles et forestiers
3292 Terrains nus
2295 Terrains de carrières - tréfonds
2298 Autres terrains
23 BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
731 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET
COMMERCIAUX SUR SOL PROPRE
2311 Bâtiments industriels
2312 Bâtiments agricoles
2313 Bâtiments administratifs et commerciaux
2314 Bâtiments affectés au logement du personnel
2315 Bâtiments - immeubles de placement
2316 Bätiments de location - acquisition
1232 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET
COMMERCIAUX SUR SOL D'AUTRUI
2321 Bâtiments industriels
2322 Bâtiments agricoles
2323 Bâtiments administratifs et commerciaux
2324 Bâtiments affectés au logement du personnel
2325 Bätiments - immeubles de placement
2326 Bätiments de location - acquisition
233 OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE
2331 Voices de terre
2332 Voics de fer
2333 Voies d'eau
2334 Barrages, Digues
2335 Pistes d'aérodrome
2338 Autres ouvrages d'infrastructures
234 AMENAGEMENTS, AGENCEMENTS ET INSTALLATIONS
TECHNIQUES
234] Installations complexes spécialisées sur sol propre
2342 Installations complexes spécialisées sur sol d'autrui
2343 Installations à caractère spécifique sur sol propre
2344 Installations à caractère spécifique sur sol d'autrui
2345 Aménagements et agencements des bâtiments
[De] Led LFI
AMENAGEMENTS DE BUREAUX
2351 Installations générales
2358 Autres aménagements de bureaux
237 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN
CONCESSION
238 AUTRES INSTALLATIONS ET AGENCEMEN
(SYSCOHADA)
BÂTIMENTS AMENAGEMENTS, AGENCEMENTS ET INSTALLATIONS EN COURS
2391 Bâtiments en cours
2392 Installations en cours
2493 Ouvrages d'infrastructure en cours
2394 Aménagements et agencements et installations techniques €n Cours
2395 Aménagements de bureaux en cours
2398 Autres installations et agencements en cours
24 MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES
41
242
243
244
MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
2411 Matériel industriel
2812 Outillage industriel
2413 Matériel commercial
24|d Outillage commercial
24lé Matériel et outillage industriel et commercial de location — acquisition
MATÉRIEL ET OUTILLAGE AGRICOLE
2421 Matériel agricole
2422 Outillage agricole
2426 Matériel et outillage agricole de location — acquisition
MATÉRIEL D'EMBALLAGE RÉCUPÉRABLE ET IDENTIFIABLE
MATÉRIEL ET MOBILIER
2441 Matériel de bureau
2442 Matériel informatique
2443 Matériel bureautique
2444 Mobilier de bureau
2445 Matériel et mobilier - immeubles de placement
2446 Matériel et mobilier de location - acquisition
2447 Matériel et mobilier des logements du personnel
MATÉRIEL DE TRANSPORT
24$| Matériel automahile
2432 Matériel ferroviaire
2453 Matériel fluvial, lagunaire
2454 Matériel naval
2435 Matériel aérien
2456 Matériel de transport de location - acquisition
2457 Matériel hippomobile
2458 Autres matériels de transport
2456 ACTIFS BIOLOGIQUES
2461 Cheptel, animaux de trait
2462 Cheptel, animaux reproducteurs
2463 Animaux de garde
2465 Plantations agricoles
2465 Autres actifs mologiques
247 AGENCEMENTS, AMÉNAGEMENTS DU MATÉRIEL ET ACTIFS
BIOLOGIQUES
2471 Agencements et aménagements du matériel
2472 Agencements et aménagements des actifs biologiques
2478 Autres agencements, aménagements du matériel et actifs biologiques
748 AUTRES MATÉRIELS ET MOBILIERS
2481 Collections et œuvres d'art
2488 Divers matériels mobiliers
749 MATÉRIELS ET ACTIFS BIOLOGIQUES EN COURS
2491 Matériel et outillage industriel et commercial
2402 Matériel et outillage agricole
2403 Matériel d'emballage récupérable et identifiable
2494 Matériel et mobilier de bureau
2405 Matériel de transport
24065 Actifs biologiques
2497 Agencements et aménagements du matéric] et des actifs biologiques
2408 Autres matériels et actifs biologiques en cours
AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
251 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR [IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
252 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
TITRES DE PARTICIPATION
261 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE
EXCLUSIF
262 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE
CONJOINT
263 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS CONFÉRANT UNE
INFLUENCE NOTABLE
265 PARTICIPATIONS DANS DES ORGANISMES PROFESSIONNELS
266 PARTS DANS DES GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (G.LE.)
268 AUTRES TITRES DE PARTICIPATION
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271 PRÊTS ET CRÉANCES
2711 Prêts participatifs
2712 Prêts aux associés
2713 Billets de fonds
2714 Titres prétés
2718 Autres prêts et créances
272 PRÊTS AU PERSONNEL
2721 Prêts immobiliers
2722 Prêts mobiliers et d'installation
2728 Autres prêts au personnel
273 CRÉANCES SUR L’ÉTAT
2731 RKoetenucs de garantie
2733 Fonds réglementé
2734 Créances sur le concédant
2738 Autres créances sur l'Etat
274 TITRES IMMOBILISÉS
2741 Titres immobilisés de l'activité de portefcuille (T.LA.P.]
2742 Titres participatifs
2743 Certificats d'investissement
2744 Parts de fonds commun de placement (F.C.P.)
2745 Obligations
2746 Actions ou parts propres
2748 Autres titres immobilisés
275 DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS
2751 Dépôts pour loyers d'avance
2752 Dépôts pour l'électricité
2753 Dépôts pour l'eau
2734 Dépôts pour le gaz
2755 Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie
2756 Cautionnements sur marchés publics
27357 Cautionnements sur autres opérations
2138 Autres dépôts et cautionnement
276 INTÉRÊTS COURUS
2761 Prêts et créances non commerciales
2762 Prêts au personnel
2763 Créances sur l'Etat
2764 Titres immobilisés
2765 Dépôts et cautionnements versés
2767 Créances rattachées à des participations
2768 Immobilisations financières diverses
277 CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS ET AVANCES À
DES G.LE.
2771 Créances rattachées à des participations (groupe)
2772 Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2773 Créances rattachées à des sociétés en participation
2774 Avances à des Groupements d'intérêt économique (G.I.F.)
278 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES DIVERSES
Z781 Créances diverses groupe
2782 Créances diverses hors groupe
2784 Banques dépôts à terme
2785 Or et métaux précieux (A
2788 Autres immobilisations financières
28 AMORTISSEMENTS
281 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2811 Amortissements des frais de développement
2812 Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires
2813 Amortissements des logiciels et sites internet
2814 Amortissements des marques
ZEl5 Amorlissements du fonds commercial
2816 Amortissements du droit au bail
2817 Amortissements des investissements de création
2818 Amortissements des auires droits et valeurs incorporels
282 AMORTISSEMENTS DES TERKAINS
JEZ24 Amortissements des travaux de mise en valeur des térrains
283 AMORTISSEMENTS DES BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES
ET AGENCEMENTS
2831 Amorlissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et
commerciaux sur sol propre
2832 Amortissements des bâtiments |
commerciaux sur sol d'autrui
dustricls, agricoles, administratifs et
| 1 Pièces, hacres, lingot, louis Œur € autrés mélaue peécieux Larpori, di é1 qué l'entité à l'nicadion de conserver de
durable
2833 2534
2835 2837
2838
(SYSCOHADA)
Amortissements des ouvrages d'infrastructure
Amortissements des aménagements, agencements et installations techniques
Amortissements des aménagements de bureaux
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
Amoctissements des autres installations et agencements
AMORTISSEMENTS DU MATÉRIEL
2841
2842
2843
2844
2845
2846
2847
2545
Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial Amortissements du matériel et outillage agricole
Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable Amortissements du matériel et mobilier
Amortissements du matériel de transport
Amortissements des actifs biologiques
Amortissements des agencements et aménagements du matéricl et des actifs biologiques
Amortissements des autres matériels
29 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS
291
292
DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2911
2912
2913
2914
2915
2916
2917
2018
2919
Dépréciations des frais de développement
Dépréciations des brevets, licences, concessions et droits similaires Dépréciations des logiciels et sites internet
Dépréciations des marques
Dépréciations du fonds commercial
Dépréciations du droit au bail
Dépréciations des investissements de création
Dépréciations des autres droits et valeurs incorporels
Dépréciations des immobilisations incorporelles en cours
DÉPRÉCIATIONS DES TERRAINS
2921
2922
2923
2924
2925
2926
2927
2028
2929
Dépréciations des terrains agricoles ot forestiers Dépréciations des terrains nus
Dépréciations des terrains bâtis
Dépréciations des travaux de mise en valeur des terrains Dépréciations des terrains de gisement
Dépréciations des terrains aménagés
Dépréciations des terrains mis en concession Dépréciations des autres terrains
Dépréciations des aménagements de terrains en cou
295
296
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
DÉPRÉCIATIONS DES BÂTIMENTS. INSTALLATIONS TECHNIQUES
ET AGENCEMENTS
2931 Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et
commerciaux sur sol propre
2932 Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et
commerciaux sur sol d'autrui
2933 Dépréciations des ouvrages d'infrastructures
2934 Dépréciations des aménagements, agencements et installations
techniques
2935 Dépréciations des aménagements de bureaux
2937 Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis
en concession
2938 Dépréciations des autres installations et agencements
2939 Dépréciations des bâtiments et installations en cours
DEPRÉCIATIONS DE MATÉRIEL, DU MOBILIER ET DE L'ACTIF
BIOLOGIQUE
2941 Dépréciations du matériel et outillage industriel ec commercial
2942 Dépréciations du matériel et outillage agricole
2943 Dépréciations du matériel d'emballage récupérable et identifiable
2944 Dépréciations du matériel et mobilier
2945 Dépréciations du matériel de transport
2946 Dépréciations des actifs biologiques
2947 Dépréciations des agencements et aménagements du matériel et des
actifs biologiques
2948 Dépréciations des autres matériels
2949 Déprécialions de matériel en cours
DÉPRÉCIATIONS DES AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR
IMMOBILISATIONS
2981 Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations
incorporelles
2952 Dépréciations des avances et acomples versés sur immobilisations
corporelles
DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PARTICIPATION
2961 Dépréciations des Litres de participation dans des sociétés sous contrôle
exclusif
2962 Dépréciations des titres de participation dans les sociêtés sous contrôle
conjoint
2963 Dépréciations des titres de participation dans les sociétés conférant u
influence notable
2965 Dépréciations des participations dans des organismes professionnels
2466 2968
(SYSCOHADA)
Dépréciations des parts dans des GIE. Dépréciations des autres titres de participation
DÉPRÉCIATIONS DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
2971
2972
2973
2974
2975
2977
2978
Dépréciations des prêts et créances
Dépréciations des prêts au personnel
Dépréciations des créances sur l'Etat
Dépréciations des titres immobilisés
Dépréciations des dépôts et cautionnements versés
Dépréciations des créances rattachées à des participations et avances à des GIE
Dépréciations des créances financières diverses
CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS
MARCHANDISES
32 MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
34 [PRODUITS EN COURS
35 SERVICES EN COURS
Ja PRODUITS FINIS
37 FRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
18 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OÙ EN DÉPÔT
39 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET ENCOURS DE PRODUCTION
31 MARCHANDISES
311 MARCHANDISES À
3111 Marchandises À!
3113 Marchandises A2
312 MARCHANDISES B
3121 Marchandises B1
3123 Marchandises H2
313 ACTIFS BIOLOGIQUES
3131 Animaux
3132 Végétaux
318 MARCHANDISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.0)
32 — MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
321 MATIÈRES À
322 MATIÈRES B
1323 FOURNITURES (A,B)
33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
331 MATIÈRES CONSOMMABLES
3312 FOURNITURES D'ATELIER ET,D'USINE
333 FOURNITURES DE MAGASIN
334 FOURNITURES DE BUREAU
35
36
335
338
(SYSCOHADA)
EMBALLAGES
3351 Emballages perdus
3352 Emballages reupérables non identifiables
3353 Emballages à usage mixte
3338 Autres emballages
AUTRES MATIÈRES
FRODUITS EN COURS
341
342
343
344
345
FRODUITS EN COURS
3411 Produits en cours F1
3412 Produits en cours F2
TRAVAUX EN COURS
3421 Travaux en cours T1
3422 Travaux en cours T2
PRODUITS INTERMÉDIAIRES EN COURS
3431 Froduits intermédiaires À
3432 Produits intermédiaires B
PRODUITS RÉSIDUELS EN COURS
344] Produits résiduels À
3442 Produits résiduels H
ACTIFS BIOLOGIQUES EN COURS
3451 Animaux
3452 Végétaux
SERVICES EN COURS
351
352
ÉTUDES EN COURS
3511 Études en cours El
3512 Études en cours EZ
PRESTATIONS DE SEEYICES FN COURS
3521 Prestations de services 51
3522 Prestations de services 52
PRODUITS FINIS
361
362
363
PRODUITS FINIS A
PRODUITS FINIS B
ACTIFS BIOLOGIQUES
3631 Animaux
3632 Végétaux
3638 Autres stocks (activités annexes)
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
371 PRODUITS INTERMÉDIAIRES
3711 Froduits intermédiaires À
43712 Produits Intermédiaires B
372 PRODUITS RÉSIDUELS
3721 Déchets
3722 Rebuts
3723 Matières de Récupération
373 ACTIFS BIOLOGIQUES
3731 Animaux
3732 Végétaux
3738 Autres stocks (activités annexes)
STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
381: MARCHANDISES EN COURS DE ROUTE
352 MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES EN COURS DE
ROUTE
383 AUTRES APPROVISIONNEMENTS EN COURS DE ROUTE
386 PRODUITS FINIS EN COURS DE ROUTE
387 STOCK EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
3871 Stock en consignation
3872 Stock en dépôt
388 STOCK PROVENANT D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OÙ
AU REBUT
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET ENCOURS DE PRODUCTION
391 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES
392 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET
FOURNITURES LIÉES
393 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DÉPRÉCIATIONS DES PRODUCTIONS EN COURS
396
397
395
(SYSCOHADA)
DÉPRÉCIATIONS DES SERVICES EN COURS DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OÙ EN DÉPÔT
CLASSE 4 COMPTES DE TIERS
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
41 CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
42 PERSONNEL
43 ORGANISMES SOCIAUX
44 ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
45 ORGANISMES INTERNATIONAUX
sé APPORTEURS ASSOCIÉS ET GROUPE
47 DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
48 CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.0.)
49 DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME (Tiers)
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401 FOURNISSEURS, DETTES EN COMPTE
4011 Fournisseurs
4012 Fournisseurs Groupe
4013 Fournisseurs sous-traitants
4016 Fournisseurs, réserve de propriété
4017 Fournisseurs, retenues de garantie
402 FOURNISSEURS, EFFETS À PAYER
4021 Fournisseurs, Effets à payer
4022 Fournisseurs - Groupe, Effets à payer
4023 Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer
404 FOURNISSEURS, ACQUISITIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4041 Fournisseurs dettes en compte, immobilisations incorporclles
4042 Fournisseurs dettes en compte, immobilisations comorelles
4046 Fournisseurs effets à payer, immobilisations incorporelles
4047 Fournisseurs effets à payer, immobilisations corporelles
408 FOURNISSEURS, FACTURES NON PARVENUES
4081 Fournisseurs
4082 Fournisseurs - Groupe
4083 Fournisseurs sous-traitants
4086 Fournisseurs, intérêts courus
409 FOURNISSEURS DÉBITEURS
4091 Fournisseurs avances et acompies Versés
4092 Fournisseurs - Groupe avances et acomptes versés
4093 Fournisseurs sous-traitants avances €l acomptes Versés
4094 Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre
4098 Fournisseurs, rabais, remises, ristoumes et autres avoirs à obtenir
41 CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
411 = CLIENTS
4111} Clients
4112 Clients - Groupe
4114 Clients, État et Collectivités publiques
4115 Clicnts, organismes internationaux
4llé Clients, réserve de propriété
4117 Clients, retenues de garantie
4118 Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A)
412 CLIENTS, EFFETS À RECEVOIR EN PORTEFEUILLE
4121 Clients, Effets à recevoir
4122 Clients - Groupe, Effets à recevoir
4124 État et Collectivités publiques, Effets à recevoir
412 Organismes Intemationaux, Effets à recevoir
413 CLIENTS, CHEQUES, EFFETS ET AUTRES VALEURS IMPAYES
4131 Clients, chèques impayés
4132 Clients, cffets impayés
4133 Clients, cartes de crédit impayées
4135 Clients, autres valeurs impayées
414 CRÉANCES SUR CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4141 Créances en compte, Immobilisations incorporclles
4142 Créances en compte, immobilisations corporelles
4146 Effets à recevoir, immobilisations incorporelles
4147 Effets à recevoir, immobilisations corporelles
415 CLIENTS, EFFETS ESCOMPTÉS NON ÉCHUS
416 CRÉANCES CLIENTS LITIGIEUSES OU DOUTEUSES
4161 Créances litigieuses
4162 (Créances douteuses
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
CLIENTS, FRODUITS À RECEVOIR
4181 Clients, factures à établir
d186 Clients, intérêts courus
CLIENTS CRÉDITEURS
4191 Clients, avances el acomptes reçus
4192 Clients - Groupe, avances et acomptes réçus
4194 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4198 Clients, rabais, remises, ristournes €t autres avoirs à accorder
PERSONNEL
421
422
423
424
426
427
428
PERSONNEL, AVANCES ET ACOMPTES
4211 Fersonnel, avances
4212 Personnel, acomptes
4213 Frais avancés et fournitures au personnel
PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES
FERSONNEL., OPPOSITIONS, SAISIES-ARRÊTS
4231 Personnel, oppositions
4232 Personnel, saisies arrêts
4233 Personnel, avis à ticrs détenteur
PERSONNEL, OEUVRES SOCIALES INTERNES
4241 Assistance médicale
4242 Allocations familiales
4245 Organismes sociaux rattachés à l'entité
4248 Autres œuvres sociales internes
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
4251 Délégués du personnel
4252 Syndicats et Comités d'entreprises, d'Établissement
4258 Autres représentants du personnel
PERSONNEL, PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES ET AU CAPITAL
4261 Participation aux bénéfices
4264 Participation au capital
PERSONNEL — DÉPÔTS
FERSONNEL, CHARGES À PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR
4281 Dettes provisionnées pour congés à payer
(SYSCOHADA)
Autres Charges à payer Produits à recevoir
43 ORGANISMES SOCIAUX
431 SÉCURITÉ SOCIALE
4311
4312
4313
4314
4318
Prestations familiales Accidents de travail
Caisse de retraite obligatoire Caisse de retraite facultative Autres cotisations sociales
432 CAISSES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
433 AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
4331
4332
4333
Mutuelle Assurances Retraite Assurances et organismes de santé
438 ORGANISMES SOCIAUX, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À
RECEVOIR
4361
4362
4386
4387
Charges sociales sur gratifications à payer Charges sociales sur congés à payer Autres charges à payer
Produits à recevoir
44 ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441 ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES
443 ÉTAT. AUTRES IMPÔTS ET TAXES
4421
4422
4423
4424
4426
4428
[Impôts et taxes d'Etat
Impôts et taxes pour lcs collectivités publiques Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires Impôts el Laxes recouvrables sur des associés Droits de douane
Autres impôts et taxes
443 ÉTAT.T.V.A. FACTURÉE
4431
4432
4433
4434
4435
TVA, facturée sur ventes
T.V.A, facturée sur prestations de services T.V.A, facturée sur travaux
T.V.A. faclurée sur production livre à soi-même T.V.A. sur factures à établir
445
446
447
448
449
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
ÉTAT, T.V.A. DUE OU CRÉDIT DE T.V.A.
4441 État, T.V.A. due
4449 État, crédit de T.V.A. à reporter
ÉTAT, T.V.A, RÉCUPÉRABLE
4451 T.V.A. récupérable sur immobilisations
4352 TVA récupérable sur achats
4453 T.V.A, récupérable sur transport
4454 TVA, récupérable sur services extérieurs et autres charges
4455 TVA. récupérable sur factures non parvenues
4456 TVA, transférée par d'autres entités
ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES
ÉTAT, IMPÔTS RETENUS À LA SOURCE
4471 Impôt Général sur le revenu
4472 [Impôts sur salaires
4473 Contribution nationale
4474 Contribution nationale de solidarité
4478 Autres impôts et contributions
ÉTAT, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4456 Charges à paver
4487 Produits à recevoir
ÉTAT, CRÉANCES ET DETTES DIVERSES
4491 État, obligations cautionnées
4492 État, avances et acomptes versés sur Impôts
4493 État, fonds de dotation à recevoir
4404 État, subventions investissement à recevoir
4495 État, subventions d'exploitation à recevoir
4496 État, subventions d'équilibre à recevoir
4497 État avances sur subventions
4499 État, fonds réglementés provisionnés
ORGANISMES INTERNATIONAUX
451
452
458
OPÉRATIONS AVEC LES ORGANISMES AFRICAINS OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX
ORGANISMES INTERNATIONAUX, FONDS DE DOTATION ET SUBVENTIONS À RECEVOIR
4581 Organismes Internationaux, fonds de dotation à recevoir
4882 Organismes internationaux, subventions à recevoir
dé —_ APFORTEURS, ASSOCIÉS ET GROUPE
461
462
463
463
Jôb
467
APPORTEURS, OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL
dôll Apporteurs, apports en nature
4612 Apporteurs, apports en numéraire
4613 Apporteurs, capital appelé, non versé
4614 Apporteurs, compte d'apport, opérations de restructuration (fusion...)
4615 Apporieurs, versements reçus sur augmentation de capital
4616 Apporteurs, versements anticipés
4617 Apporteurs défaillants
4618 Apporteurs, litres à échanger
4619 Apporteurs, capital à rembourser
ASSOCIÉS ("1, COMPTES COURANTS
4621 Principal
Jé2é Intérêts courus
ASSOCIÉS ("}, OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN ET GIE
4631 Opérations courantes
délé Intérêts courus
ASSOCIÉS ("), DIVIDENDES À PAYER
GROUPE, COMPTES COURANTS
APPORTEURS RESTANT DÜ SUR CAPITAL APPELÉ
47 — DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
471
DEHBITEURS ET CREDITEURS DIVERS
4711 Débiteurs divers
4712 Créditeurs divers
4713 Obligataires
4715 Rémunérations d'administrateurs
4716 Compte d'affacturage
4717 Débiteurs divers - retenues de garantie
4718 Apport, compte de fusion et opérations assimilées
4719 Bons de souscription d'actions et d'obligations
('1 Le terme « associés © englobe les « actionnaires net les « membres 5,
i
474
475
476 477
47
479
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
CREANCES ET DETTES SUR TITRES DE FLACEMENT
4721 Créances sur cessions de titres de placement
4726 Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
INTERMÉDIAIRES - OPERATIONS FAITES FOUR COMPTE DE TIERS
4731 Mandants
4732 Mandataires
4733 Commettants
4734 Commissionnaires
47149 Etat, Collectivités publiques, fonds global d'allocation
COMPTE DE RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS
4746 Compte de répartition périodique des charges
4747 Compte de répartition périodique des produits
COMPTE TRANSITOIRE, AJUSTEMENT SPÉCIAL LIE À LA REVISION DU SYSCOHADA
4751 Compte actif
4752 Compte passif
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
ÉCARTS DE CONVERSION - ACTIF
4781 Diminution des créances d'exploitation
4782 Thminution des créances financières
4783 Augmentation des dettes d'exploitation
4784 Augmentation des dettes financières
4756 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4788 Différences compensées par couverture de change
ÉCARTS DE CONVERSION - PASSIF
4791 Augmentation des créances d'exploitation
4792 Augmentation des créances financières
4793 Diminution des dettes d'exploitation
4794 Diminution des dettes d'exploitation
4797 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4798 Différences compensées par couverture de change
48 CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (HAO)
dsl
FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS
4811 Immobilisations corporelles
4812 [Immobilisations corporelles
4813 Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres
immobilisés non libérés
4816 Réserve de propriété
4817 Retenues de garantie il
4818 Factures non parvenues
482 FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER
4821 Immobilisations incorporelles
4822 Immobilisations corporelles
484 AUTRES DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (ILA.00
485 CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
4R51 En compte, immobilisations incorporelles
4552 En compte, immobilisations corporelles
4653 Effets à recevoir, immobilisations incorporelles
4h54 Effets à recevoir. immobilisations corporelles
4855 Effets cscomptés non échus
4557 Retenues de garantie
4558 Factures à établir
48&8 AUTRES CREANCES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.0.)
49 DÉPRÉCIATIONS ETPROVISIONS FOUR RISQUES A COURT TERME
(TIERS)
490 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FOURNISSEURS
491 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES CLIENTS
4911 Créances litigicuscs
4912 Créances douteuses
492 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES PERSONNEL
493 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES SOCIAUX
494 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTAT ET COLLECTIVITÉS
PUBLIQUES
490$ DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES INTERNATIONAUX
créer des sous comples distinguant les immobilisations corporelles des incorporelles
498
499
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES APFORTEURS ASSOCIÉS ET CÉOUPE
4962 Associés, comptes courants
4963 Associés, opérations faites en commun
49f6 Groupe, comptes courants
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DÉBITEURS DIVERS
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE CRÉANCES H.A.O.
4985 Créances sur cessions d'immobilisations
4986 Créances sur cessions de titres de placement
4GEE Autres créances ILAO,
PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME 499| sur opérations d'exploitation
4997 sur opérations financière 4998 sur opérations LAC
CLASSE 5 COMPTES DE TRESORERIE
180 TITRES DE PLACEMENT
51 \ VALEURS À ENCAISSER
82 BANQUES
53 ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
44 INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
55 INSTRUMENTS DE MONNAIE ELECTRONIQUE
36 BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE |
57 CAISSE
58 RÉGIES D'AVANCES, ACCRÉDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
59 DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME
50 TITRES DE FLACEMENT
301 TITRES DU TRÉSOR ET BONS DE CAISSE À COURT TERME
5011 Titres du Trésor à court terme
5012 Titres d'organismes financiers
5013 Bons de caisse à court terme
SÛlé Frais d'acquisition des titres de trésor et bons de caisse
502 ACTIONS
5021 Actions ou parts propres
5022 Actions cotées
5023 Actions non cotées
5024 Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de voie)
5025 Autres actions
5026 Frais d'acquisition des actions
503 OBLIGATIONS
5031 Obligations émises par la société et rachetées par elle
5032 Obligations cotées
5033 Obligations non cotées
5035 Autres obligations
5036 Frais d'acquisition des obligations
304 BONS DE SOUSCERIFTION
5042 Bons de souscription d'actions
5043 Bons de souscription d'obligation
508
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
TITRES NÉGOCIABLES HORS REGION
INTÉRÊTS COURUS
5061 Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
5062 Actions
5063 Obligations
AUTRES TITRES DE FLACEMENT ET CREANCES ASSIMILEES
VALEURS À ENCAISSER
811 EFFETS À ENCAISSER
3132 EFFETS À L'ENCAISSEMENT
813 CHÈQUES À ENCAISSER
514 CHÈQUES À L'ENCAISSEMENT
515 CARTES DE CRÉDIT À ENCAISSER
S1E- AUTRES VALEURS À L'ENCAISSEMENT
5181 “Warrants
5182 Billets de fonds
5185 Chèques de voyage
5186 Coupons échus
5187 Intérêts échus des obligations
BANQUES
531 BANQUES LOCALES
5211 Banques en monnaie nationale
5215 Banques en devises
522 BANQUES AUTRES ÉTATS REGION
523 BANQUES AUTRES ETATS ZONE MONETAIRE
524 BANQUES HORS ZONE MONETAIRE
524 BANQUES DEPOT A TERME
526 BANQUES, INTERETS COURUS
5261 Banque, intérêts courus charges à payer
8267 Banque, intérêts courus produits à recevoir
53 ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
531 CHÈQUES POSTAUX
532 TRÉSOR
533 SOCIÉTÉS DE GESTION ET D'INTERMÉDIATION (8.G.L)
536 ETABLISSEMENTS FINANCIERS, INTERETS COURUS
538 — AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
54 INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
34} = OPTIONS DE TAUX D'INTÉRÊT
542 OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543 OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544 INSTRUMENTS DE MARCHÉS À TERME
345 AVOIRS D'OR ET AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX ""
eu INSTRUMENTS DE MONNAIE ELECTRONIQUE
551 MONNAIE ELECTRONIQUE - CARTE CARBURANT
552 MONNAIE ELECTRONIQUE - TELEPHONE PORTABLE
553 MONNAIE ELECTRONIQUE - CARTE PEAGE
554 PORTE -MONNAIE ELECTRONIQUE
558 AUTRES INSTRUMENTS MONNAIES ELECTRONIQUES
1" à Pièces, barres. biais d'oc et autres méteux précieux (argent. diamamij.) acquis cave d'une cession à couri terme. Îls posent dose le réde
d'instruments de Irésoeurse
58
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE
561 CRÉDITS DE TRÉSORERIE
564 ESCOMPTE DE CRÉDITS DE CAMPAGNE
S65 ESCOMPTE DE CRÉDITS ORDINAIRES
566 BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE, INTERETS COURUS
CAISSE
37] CAISSE SIÈGE SOCIAL STLL Caisse en monnaie nationale SY12 Caisse en devises
572 CAISSE SUCCURSALE À
8721 en monnaie nationale
5722 en devises
973 CAISSE SUCCURSALE B
85731 en monnaie nationale
8732 en devises
RÉGIES D'AVANCES, ACCRÉDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
581 RÉGIES D'AVANCE
582 ACCRÉDITIFS
385 VIREMENTS DE FONDS
388 AUTRES VIREMENTS INTERNES
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUE A COURT TERME
590 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT
591 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES ET VALEURS À ENCAISSER
592 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES BANQUES
595 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET
ASSIMILES
594 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES D'INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
599 PROVISIONS pOUR RISQUE À COURT TERME À CARACTÈRE
FINANCIER
CLASSE 6 | COMPTES DE CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
61 TRANSPORTS |
62 SERVICES EXTÉRIEURS |
63 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
64 IMPÔTS ET TAXES
65 AUTRES CHARGES
bé CHARGES DE PERSONNEL
67 FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES
68 | DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
9 | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DÉPRÉCIATIONS
60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
é0l ACHATS DE MARCHANDISES
6011 dans la Région (1
6012 hors Région (“1
6013 aux entités du groupe dans la Région
6014 aux entités du groupe hors Région
é01$ frais sur achats (“)
6019 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés}
A0z ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
6021 dans la Région ()
6022 hors Région (7)
6023 aux entités du groupe dans la Région
6024 aux entités du groupe hors Région
6025 frais sur achats (“}
6029 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
603 VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ACHETÉS
6031 Variations des stocks de marchandises
6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liée
(1 à Pevcoption dus achats offoctués avèr les entités da groupe
1 l'exmité peut créer des sous comptes pour fes frais nécessaires : douane [rit acsurireéé sur achals, comniesions, COUMOpES SUT achais.
frais de traesit, ei autres Fais accosoires
6033 Variations des stocks d'autres approvisionnements
ôû4 ACHATS STOCKÉES DE MATIÈRES ET FOURNITURES
CONSOMMABLES
5041 Matières consommables
6042 Matières combustibles
6043 Produits d'entretion
6044 Fournitures d'atelier et d'usine
6045 Frais sur achats {}
6046 Fournitures de magasin
047 Fournitures de bureau
5045 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
BUS AUTRES ACHATS
6051 Fournitures non stockables -Eau
6042 Fournitures non stockables - Electricité
6053 Foumitures non stackables — Autres énergies
5054 Fournitures d'entretien non stockables
6055 Fournitures de bureau non stockables
6056 Achats de petit matéricl et outillage
6057 Achats d'études et prestations de services
6038 Achats de travaux, matériels et équipements
6059 Rabais, Remises et Ristournes obtenus {non ventilés)
él ACHATS D'EMBALLAGES
6081 Emballages perdus
6082 Emballages récupérables non identifiables
6083 Emballages à usage mixte
6085 Frais sur achats (
6089 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés
[ ] l'entbiéé peut créer des sous comples postes les Frais accessoires douane, Frel, assurance sur ockals, commndhions, courlagés er schials, Frais dé trames], €! autres Mais accccsuirés
él TRANSPORTS
612 TRANSPORTS SUR VENTES
613 TRANSPORTS POUR LE COMPTE DE TIERS
bl4 TRANSPORTS DU PERSONNEL élé TRANSPORTS DE PLIS
618 AUTRES FRAIS DE TRANSPORT
6181 Voyages et déplacements
6182 Transports entre établissements ou chantiers
6183 Transports administratifs
62 SERVICES EXTÉRIEURS
621 SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE
622 LOCATIONS, CHARGES LOCATIVES
6221 Locations de terrains
6222 Locations de bâtiments
6223 Locations de matériels et outillages
6224 Malis sur emballages
6225 Locations d'emballages
6226 Fermages et loyers du foncier
622& Locations et charges locatives diverses
623 REDEVANCES DE LOCATION ACQUISITION
6232 Crédit-bail immobilier
6233 Crédit-bail mobilier
6234 Location vente
6238 Autres contrais de location acquisition
B24 ENTRETIEN, RÉPARATIONS, REMISE EN ETAT ET MAINTENANCE
6241 Entretion et réparations des biens immobiliers
6242 Enirction et réparations des biens mobiliers
6243 Maintenance
6244 Charges de démantélement et remise en état
6248 Autres entretiens et réparations
627
626
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
PRIMES D'ASSURANCE
251 Assurances mullirisques
6252 Assurances matériel de transport
6253 Assurances risques d'exploitation
6254 Assurances responsabilité du producteur
0255 Assurances imsolvabilité clients
6257 Assurances transport sur ventes
6258 Autres primes d'assurances
ÉTUDES, RECHERCHES ET DOCUMENTATION
6261 Études et recherches
é2é5 Documentation générale
é266 Documentation technique
PUBLICITÉ, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES f271 Annonces, Insertions
6272 Catalogues, imprimés publicitaires
6273 Échantillons
274 Foires et expositions
6275 Publications
6276 Cadcaux à la clientèle
6277 Frais de colloques, séminaires, conférences
6278 Autres charges de publicité et relations publiques
FRAIS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
6281 Frais de téléphone
6282 Frais de télex
6283 Frais de télécopie
6255 Autres frais de télécommunications
63 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
631
FRAIS BANCAIRES
é3ll Frais sur titres (vente, garde)
6312 Frais sur effets
6313 Location de coffres
6314 Commissions d'affacturage
6315 Commissions sur cartes de crédit
6316 Frais d'émission d'emprunts
6317 Frais sur instruments monnaie électronique
6318 Autres frais bancaires
632 RÉMUNÉRATIONS D'INTERMÉDIAIRES ET DE CONSEILS
6322 Commissions et courlages sur ventes
6324 Honoraires des professions réglementées
6325 Frais d'actes et de contentieux
6326 Rémunérations d'affacturage
6327 Rémunérations des autres prestataires de Services
6328 Divers frais
633 FRAIS DE FORMATION DU PERSONNEL
634 REDEVANCES POUR BREVETS, LICENCES, LOGICIELS,
CONCESSIONS ET DROITS ET VALEURS SIMILAIRES
6342 Redevances pour brevets, licences
6343 Redevances pour logiciels
6344 Redevances pour marques
6345 Redevances pour sites internet
é34é Redevances pour concessions, droits et valours similaires
635 COTISATIONS
6351 Cotisations
A156 Concours divers
637 RÉMUNÉRATIONS DE PERSONNEL EXTÉRIEUR À L'ENTITE
6371 Fersonnel intérimaire
6372 Personnel détaché ou prêté à l'entité
63E AUTRES CHARGES EXTERNES
6381 Frais de recrutement du personnel
6382 Frais de déménagement
f3R3 Réception
6384 Missions
6385 Charges de copropriété
641 IMPÔTS ET TAXES
ôdl IMPÔTS ET TAXES DIRECTS
G4ll Impôts fonciers et taxes annexes
6412 Patents, licences et taxes annexes
6413 Taxes sur appointements € salaires
6414 Taxes d'apprentissage
6415 Formation professionnelle comijnue
6418 Autres impôts ci taxes directs
IG
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
IMPÔTS ET TAXES INDIRECTS
DEÉOITS D'ENREGISTREMENT
édél Droits de mutation
édéz Droits de timbre
édéi Taxes sur les véhicules de socièté bd64 Vignettes
édé8 Autres droits
PEMALITES, AMENDES FISCALES
471 Pénalités d'assiette, impôts directs
6472 Pénalités d'assietle, impôts indirects
6473 Pénalités de recouvrement, impôts directs
6474 Pénalités de recouvrement, impôts indircets
6478 Autres pénalités et amendes fiscales
AUTRES IMPÔTS ET TAXES
AUTRES CHARGES
631
652
037
658
PERTES SUR CRÉANCES CLIENTS ET AUTRES DÉBITEURS éSLi Clients A5l5 Autres débiteurs
QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
6521 Quote-part transférée de bénéfices (comptabilité du gérant}
6525 Portes imputées par transfert (comptabilité des associés non gérants)
VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
654] Immobilisations incorporclles
6542 Immobilisations corporelles
PERTE DE CHANGE SUR CREANCES ET DETTES COMMERCIALE PENALITES ET AMENDES PENALES
CHARGES DIVERSES
6581 Indemnités de fonction et autres rémunérations d'administraleurs
6582 Dons
6383 Mécénat
6388 Autres charges diverses
659 CHARGES POUR DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES
À COURT TERME D'EXPLOITATION
6591 sur risqués à court terme
6593 sur stocks
6594 sur créances
6598 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court
terme
66 CHARGES DE FERSONNEL
é61 RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NATIONAL Géll_ Appointements salaires et commissions
6612 Primes et gratifications
éé13 Congés payés éôld Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche éél5 Indemnités de maladie versées aux travailleurs éélé Supplément familial dôl7 Avantages en nature 6618 / Autres rémunérations directes
662 RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NON
NATIONAL
Gé2l Appointements salaires et Commissions
6622 Primes et gratifications
6623 Congés payés
6624 Indemnités de préavis. de licenciement et de recherche d'embauche
A625 Indemnités de maladie versées aux travailleurs
éflé Supplément familial
ff27 Avantages en nature
628 Autres rémunérations directes
663 INDEMNITÉS FORFAITAIRES VERSÉES AU PERSONNEL
é631 Indemnités de logement
6632 Indemnités de représentation
6633 Indemnités d'expatriation
é634 Indemnités de transport
6638 Autres indemnités et avantages divers
bd CHARGES SOCIALES ff41 Charges sociales sur rémunération du personnel national
6642 Charges sociales sur rémunération du personnel non national
666 RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT
EHDTYVIDLIEL. ;
6661 Rémunération du travail de l'exploitant
GôR
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
éé6é2 Charges sociales
RÉMUNÉRATION TRANSFÉRÉE DE PERSONNEL EXTÉRIEUR
071 Fersonnel intérimaire
672 Personnel détaché ou prêté à l'entité
AUTRES CHARGES SOCIALES
0681 Versements aux Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement
G6£2 Versements aux Comités d'hygiène et de sécurité
6683 Versements et contributions aux autres œuvres sociales
6684 Medecine du travail et pharmacie
685 Assurances et organismes de santé
b686 Assurances retraite et fonds de pension
bh&7 Majorations et pénalités sociales
6688 Charges sociales diverses
FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES
072
673
674
675
676
INTÉRÊTS DES EMPRUNTS
6711 Emprunts obligataires
6712 Emprunts auprès des établissements de crédit
6713 Dettes liées à des participations
6714 Primes de remboursement des obligations
INTÉRÊTS DANS LOYERS DE LOCATION ACOUTSITION
6722 Intérêts dans loyers de location acquisition’crédit-bail immobilier
6723 Intérêts dans lovers de location acquisition’crédit-bail mobilier
6724 Intérêts dans loyers de location acquisition/location-vente
6728 Intérêts dans loyers des autres locations acquisition
ESCOMPTES ACCORDÉS
AUTRES INTÉRÊTS
674] Avances reçues et dépôts créditeurs
6742 Comptes courants bloqués
6743 Intérêts sur obligations cautionnées
6744 Intérêts sur dettes commerciales
6745 Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte… )
6748 Intérêts sur delles diverses
ESCOMPTES DES EFFETS DE COMMERCE
PERTES DE CHANGE FINANCIERES
(SYSCOHADA)
PERTES SUR TITRES DE PLACEMENT
6771 Pertes sur cessions de titres de placement
6772 Malis provenant d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et
aux dirigeants
PERTES ET CHARGES SUR RISQUES FINANCIERS
6781 sur rentes viagères
6782 sur opérations financières
67584 sur instruments de trésorerie
CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS FOUR RISQUES A
COURT TERME FINANCIÈRES
6791 sur risques financiers
6795 sur titres de placement
6798 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court
terme financières
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
ôRl
DOTATIONS AUX AMOETISSEMENTS D'EXPLOITATION
6812 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
66813 Dotations aux amortissements des immobilisations corporclles
DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DÉPRÉCIATIONS
él
697
DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS D'EXPLOITATION
6911 Dotations aux provisions pour risques et charges
6913 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles
6914 Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles
DOTATIONS AUX PRÉOYISIONS ET AUX DEPRECIATIONS FINANCIÈRES
6971 Dotations aux provisions pour risques et charges
6972 Dotations aux dépréciations des immobilisations financière
CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES
70 VENTES
71 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
72 PRODUCTION IMMOBILISÉE
73 VARIATIONS DE STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS
75 AUTRES PRODUITS
77 REVENUS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
78 TRANSFERTS DE CHARGES
79 REPRISES DE PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET AUTRES
70 VENTES
701 VENTES DE MARCHANDISES
7011 dans la Région ('}
7012 hors Région (”}
7013 Aux cntités du groupe dans la Région
7014 aux entités du groupe hors Région
TOLS sur internet
7019 Rabais, remises, ristoumes accordés (non ventilés)
702 VENTES DE FRODUITS FINIS
7021 dans la Région (}
7022 hors Région ()
T023 aux entités du groupe dans la Région
7024 aux entités du groupe hors Région
7025 sur internet
7029 Rabais, remises, ristournes accordés (non ventilés]
703 VENTES DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES
7031 dans la Région ()
7032 hors Région (”)
1033 aux entités du groupe dans la Région
7034 aux entités du groupé hors Région
7035 sur internet
7039 Rabais, remises, ristournes accordés (non ventilés)
CA l'exclusion des ventes faites à des entités du groupe
704 VENTES DE PRODUITS RÉSIDUELS
7041 dans la Région (*
7042 hors Région ('}
7043 aux entités du groupe dans la Région
7044 aux entités du groupe hors Région
045 sur internet
1049 Rabais, remises, ristoumes accordés (non ventilés)
705 TRAVAUX FACTURES
7051 dans la Région (*}
7052 hors Région (*}
1053 aux entités du groupe dans la Région
1054 aux cntités du groupe hors Région
1055 sur internet
1059 Rabais, remises, ristoumes accordés (non ventilés)
706 SERVICES VENDUS
7061 dans la Région (“)
71062 hors Région ("y
7063 aux entités du groupe dans la Région
TO064 aux entités du groupe hors Région
7063 sur internet
7069 Rabais, remises, ristournes accordés (non ventilés)
707 PRODUITS ACCESSOIRES
7071 Ports, emballages perdus et autres frais facturés
7072 Commissions et courtages (
7073 Locations (*)
7074 Bonis sur reprises et cessions d'emballages
7075 Mise à disposition de personnel (*)
7076 Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits similaires (“)
1077 Services exploités dans l'intérêt du personnel
7078 Autres produits accessoires
lu] A l'exclusion des ventes fatez à des esnités du grovage CT A inserer au comple TÜ6 si ces produits comespordent à unc actif<ité principale de l'entité
71 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
711 SUR PRODUITS À L'EXPORTATION
712 SUR PRODUITS À L'IMPORTATION
713 SUR PRODUITS DE PÉRÉQUATION
714 INDEMNITES ET SUBVENTIONS D'EXPLOITATION (entité agricole)
718 AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
181 Versées par l'État et les collectivités publiques
7182 Versées par les organismes internationaux
T183 Versées par des tiers
72 PRODUCTION IMMOBILISÉE
7321 IMMOBILISATIONS INCORPFORELLES
7232 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7221 immobilisations corporelles (hors actifs biologiques)
7222 immobilisations comorelles (actifs biologiques)
724 PRODUCTION AUTO-CONSOMMEE
726 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (")
13 VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS
7134 VARIATIONS DES STOCES DE PRODUITS EN COURS
734| Froduits en cours
7342 Travaux €n COUTs
135 VARIATIONS DES EN-COURS DE SERVICES
7351 Études en cours
7352 Prestations de services en Cours
736 VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
737 VARIATIONS DES STOCKS DE FRODUITS INTERMÉDIAIRES ET
RÉSIDUELS
7371 Produits intermédiaires
1372 Produits résiduels
1 En cas d'offre publique d'échange [O.PE | où d'achat (O.P.A.| notamment.
75 AUTRES FRODUITS
751 PROFITS SUR CREANCES CLIENTS ET AUTRES DEBITEURS
752 QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
7521 Quote-part transférée de pertes (comptabilité du gérant)
7825 Bénéfices attribués par transfert (comptabilité des associés non gérants)
754 PRODUITS DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
7541 Immobilisations incorporelles
7542 Immobilisations corporelles
7156 GAINS DE CHANGE SUR CREANCES ET DETTES COMMERCIALES
758 PRODUITS DIVERS
T581 Indemnités de fonction et autres rémunérations d'administrateurs
7582 Indemnités d'assurances reçues
1588 Autres produits divers
759 REPRISES DE CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS
FOUR RISQUES À COURT TERME D'EXPLOITATION
T591 sur risques à court terme
75893 sur stocks
7594 sur créances
7898 sur autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court
terme d'exploitation
ri REVENUS FINANCIERS ET FRODUITS ASSIMILÉS
771 INTÉRÊTS DE PRÊTS ET CREANCES DIVERSES
7712 Intérêts de prêts
1913 Intérêts sur créances diverses
172 REVENUS DE FARTICIFATIONS ET AUTRES TITEFES IMMOBILISES
1721 Revenus des titres de participation
7722 Revenus autres ditrés immobilisés
773 ESCOMPTES OBTENUS
774 KEVENUS DE PLACEMENT
7745 Revenus des obligations
1746 Revenus des titres de placement
775 INTERETS DANS LOYERS DE LOCATION ACQUISITION
778
779
SYSCOHADA STRUCTURE, CONTENU ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES GAINS DE CHANGE FINANCIERS GAINS SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT
GAINS SUR RISQUES FINANCIERS T781 sur rentes viagères
TT82 sur opérations financières
T784 sur Instruments de trésorerie
REPRISES DE CHARGES POUR DEFRECIATIONS ET FROVISIONS À
COURT TERME FINANCIÈRES
7791 sur risques financiers
7795 sur titres de placement
T798 sur autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières
78 TRANSFERTS DE CHARGES
781
787
TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION
TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES
79 REPRISES DE PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET AUTRES
791
97
798
799
REPRISES DE PROVISIONS ET DEPRECIATIONS D'EXPLOITATION 7911 pour risques &t charges
7913 des immobilisations incorporelles
7914 des immobilisations corporelles
REPRISES DE PROVISIONS ET DEPRECIATIONS FINANCIÈRES 7971 pour risques et charges
7972 des immobilisations financières
REPRISES D'AMORTISSEMENTS ("y
REPRISES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Eu) Cas de révision de plan d'amortissement
CLASSE 8
(SYSCOHADA)
COMPTES DES AUTRES CHARGES ET DES AUTRES PRODUITS
81 VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
#2 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
83 CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
84 PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
85 DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
#6 REPRISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
È7 PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
88 SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE
89 IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
#81 VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
#11 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
#13 IMMOBILISATIONS CORFORELLES
#16 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
82 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
821 IMMORBILISATIONS INCORFORELLES
8232 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
826 IMMORBILISATIONS FINANCIÈRES
83 CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
836
837
CHARGES HAO. CONSTATÉES
PERTES SUR CRÉANCES H.A.0.
CHARGES LIEES AUX OPERATIONS DE RESTRUCTURATION DONS ET LIBÉRALITÉS ACCORDÉS
ABANDONS DE CRÉANCES CONSENTIS
CHARGES LIENS AUX OPERATIONS DE LIQUIDATION
#39 CHARGES POUR DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME H.A,O.
PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
#41 PRODUITS H.A.0 CONSTATÉS
844 INDEMNITES ET SUBVENTIONS H.A.O. (entité agricole)
843 PRODUITS LIES AUX OPERATIONS DE RESTRUCTURATION
845 DONS ET LIBÉRALITÉS OBTENUS
846 ABANDONS DE CRÉANCES OBTENUS
847 PRODUITS LIES AUX OPERATIONS DE LIQUIDATION
848 TRANSFERTS DE CHARGES ILAC
H49 REPRISES DE CHARGES FOUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME H.A,O,
DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
851 DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
852 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS HA.
853 DOTATIONS AUX DÉPRÉCIATIONS H.A.G.
854 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES HALO.
858 AUTRES DOTATIONS H.A,O.
REPRISES DE CHARGES, PROVISIONS ET DEPRECIATIONS HAO.
861 REPRISES DE PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
#62 REPRISES D'AMORTISSEMENTS HAO
863 REPRISES DE DÉPRÉCIATIONS H.A.O.
864 REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.AO.
808 AUTRES REPRISES HALO.
(SYSCOHADA)
PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
871
PARTICIPATION LÉGALE AUX BÉNÉFICES PARTICIPATION CONTRACTUELLE AUX BÉNÉFICES
AUTRES PARTICIPATIONS
SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE
88
86
858
ÉTAT COLLECTIVITÉS PUBLIQUES GROUPE
AUTRES
IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
692
au
IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES DE L'EXERCICE
8911 Activités exercées dans l'État
8912 Activités exercées dans les autres États de la Région
8913 Activités exercées hors Région
RAPPEL D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS IMPÔT MINIMUM FORFAITAIRE (LM.F.}
DÉGRÈVEMENTS ET ANNULATIONS D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS
R991| Dégrèvements
8994 Annulations pour portes rétroactives
| CLASSE 9
COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN ET COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION
EH COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN
sü ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDES
91 CONTREFARTIES DES ENGAGEMENTS
au ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDÉS
ENGAGEMENTS OBTENUS 901 à 904
901 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT OBTENUS
suz
903
soll salz sal3 9014 JOLE
Crédits confirmés obtenus
Emprunts restant à encaisser
Facilités de financement renouvelables Facilités d'émission
Autres engagements de financement obtenus
ENGAGEMENTS DE GARANTIE OBTENUS
9021
9022
9023
9024
9028
Avals obtenus
Cautions, garanties obtenues Hypothèques obtenues Effets endossés par des tiers Autres garanties obtenues
ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9031
9032
v033
9038
Achais de marchandises à terme Achats à terme de devises Commandes fermes des clients Autres engagements réciproques
904 AUTRES ENGAGEMENTS OBTENUS
041 9043
Abandons de créances conditionnels Ventes avec clause de réserve de propriété
9048 [hvers engagements obtenus
ENGAGEMENTS ACCORDÉS 905 à 908
905
ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ACCORDÉS
sosl
9058 Autres engagements de financement accordés
Crédits accordés non décaissés
906 | ENGAGEMENTS DE GARANTIE ACCORDÉS
9061 Avals accordés
9042 Cautions, garanties accordées
4063 Hypothèques accordées
9064 Effets endossés par l'entité
U0G8 Autres garanties accordées
oD7 ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9071 Ventes de marchandises à terme
9072 Ventes à terme de devises
9073 Commandes fermés aux fournisseurs
0078 Autres engagements réciproques
907 AUTRES ENGAGEMENTS ACCORDÉS
9081 Annulations conditionnelles de dettes
9082 Engagements de retraite
Ÿ083 Achats avec clause de réserve de propriété
VU8R Divers engagements accordés
Gl CONTREFARTIES DES ENGAGEMENTS
911 à 914 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904
915 à 918 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 90
HE COMPTES DE LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE DE GESTION (CAGE)
gz COMPTES EEFLECHIS
g1 COMPTES DE RECLASSEMENTS
Ga COMPTES DE COUTS
95 COMPTES DE STOCKS
Uf COMPTES D'ECARTS SUR COUTS PREETABLIS
y] COMPTES DE DIFFERENCES DE TRAITEMENT COMPTABLE bi COMPTES DE RESULTATS /
gg COMPTES DE LIAISONS INTERNES ii