Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 861–866. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.
Inventaire permanent en comptabilité financière
SECTION 1: Organisation et contraintes
SECTION 2 : | Tenue des comptes /
La
Le Système comptable OHADA, à l'instar du "modèle continental” de comptabilité, sépare la comptabilité générale et la comptabilité analytique de gestion. C'est dans cette demière que sont noarmmalement suivis les stocks de l'entité dans le cadre d'une utilisation systématique des
“inventaires permanents".
Toutefois, il est possible de tenir les comptes d'inventaire permanent en comptabilité générale, dans le cadre des comptes ouverts dans le plan de comptes. Le chapitre relatif au "Contenu et fonctionnement des comptes" indique le jeu des comptes de stocks (classe 3) en
distinguant les deux cas de tenue de ces comptes :
• en inventaire permanent ;
• éninventairé inlérmiilént.
SECTION 1 : Organisation et contraintes
1.1. En cours d'exercice
La tenue et le suivi permanent de comptes de stocks reposent :
• sur un suivi exhaustif en quantités et en valeurs des entrées et des sorties des différents stocks de biens achetés (marchandises, matières premières, fournitures et approvisionnements divers) et de bicns produits { produits fabriqués, produits intermédiaires, produits résiduels, produits en cours). Il faut aussi suivre les services en cours en cas de production de services (exemple : études...) ;
• sur des procédures strictes de calcul et de valorisation des coûts, telles qu'elles sont
définies en comptabilité analytique de gestion.
Les entités peuvent choisir, à leur convenance, les types de coûts et les méthodes de
valorisation les mieux adaptés à leur politique, à leur organisation et à leur structure. Elles peuvent en particulier tenir les inventaires permanents :
• en coûts variables, en coûts directs, en coût marginal ;
#« en récourant à tout système de prix intemes de leur choix (coût de remplacement,
incorporation de charges supplétives ou de substitution, etc.).
1.2, En fin d'exercice
Les stocks devront être ramenés à des montants respectant les normes de méthode de calcul
et d'évaluation définies dans le Système comptable OHADA pour la présentation au bilan :
• expression des coûts dans la méthode du coût complet réel, incluant en conséquence des charges externes mais aussi des charges internes, des charges directes mais aussi des charges non directes raisonnablement rattachées ;
*# valomisalion conforme aux mélfhodes aulorisées :
exclusion de toute charge non réelle. Exemple : rémunération théorique des capitaux propres ;
• exclusion des pertes et gaspillages, hormis ceux qui sont statistiquement et techniquement normaux ;
• exclusion des surcoûts de sous-activité ;
• exclusion des frais de recherche et de développement S1, durant l'exercice, l'entité utilise d'autres méthodes, comme c'est souvent le cas, éllé
procéder en fin d'exercice aux corrections nécessaires.
| SECTION Z : Tenue des comptes |
2.1. Principe
Le respect des dispositions de l'Acte uniforme relatif au droit complable et à l'information financière rénd incontournable l'enregistrement chronologique des opérations pour leurs
montants effectifs :
• au débit et au crédit des différents comptes de tiers et de trésorerie (contrainte juridique), et des autres comptes de situation ;
• au débit et au crédil des différents comptes de gestion (contrainte économique. devenue juridique par le biais de l'Acte uniforme ; article 17%, La comptabilité financière, doil donc enregistrer les opérations dans les divers comptes des
classes 1 à 8, qu'elle soit organisée en inventaire intérmiilent ou en inventaire permanent.
En plus de ces enregistrements, la comptabilité financière notera dans les comptes de la classe 3 {qui ne fonctionnent paÿ durant l'exercice, en inventaire imtermuttent), toutes les entrées et
les sorties de stocks. A
Le montant de ces mouvements sera déterminé sont à l'aide d'une comptabilité analytique de gestion, soit à l'aide de calculs de coûts sur des bases arithmétiques et statistiques fiables ; cette scconde technique devant être l'exception, car elle ne présente pas les garanties
apportées par la comptabilité analytique.
La contrepartie comptable des entrées et des sorties de stocks sera faite par l'intermédiaire des comptes de variation de stocks qui fonctionnent comme des correcteurs de charges et de produits :
• en inventaire intermittent, ces comptes de variations (603, 71) n'interviennent qu’en fin d'exercice pour enregistrer l'annulation du stock initial et constater le montant du stock final ;
• Cn inventaire permanent, c'est de façon continue qu'ils enregistrent les entrées et les
sorties (par contrepartie des mouvements des stocks}.
2.1.1. Entrée Achetées
= Bicns achetés Débits : 31 — Marchandises
32 — Matières premières et fournitures liées
33 — Autres approvisionnements
Crédit : 603- Variations des stocks de biens achetés
Ce crédit du compte 603, s'inscrivant dans les charges en négalil, vient corriger en moins les
charges d'achats. Toutes choses égales par ailleurs, 1l augmente donc le résultat.
L'écriture constate ainsi que des charges consommées se sont transformées en stocks détenus
(entrées en stocks!
= Biens et services produits
Débits : 34 — Produits en cours
32 — Prestations de services en cours
36 — Produits finis
37 — Produits intermédiaires ét résiduels
Crédit : 73 — Variations des stocks de biens et de services produits
Ce crédit du compte 73, s'inscrivant dans les produits en addition, vient corriger en augmentation les produits (la production). Toutes choses égalcs par ailleurs, il augmente le
résultat. L'écriture constate ainsi qu'une production a été créée par l'entité (entrées en stocks).
2.1.2. Sorties de stocks
«Biens achetés
Écriture précédente inversée.
Le débit du compte 603, charge positive, vient cormiger en augmentation les charges d'achats. Toutes choses égales par ailleurs, il diminue donc le résultat. L'écriture constate ainsi une
consommation de charges sous forme de sorties de stocks,
• Biens produits
Écriture précédente inversée.
Le débit du compte 73, produit négatif, comige en diminution les produits (la production), Toutes choses égales par ailleurs, 11 diminue done le résultat. L'écriture constaté ainsi que cette production précédemment “entrée”, est ressortie pour alimenter une production "aval"
(encours) où les ventes (produits fabriqués, prodaunts intermédiaires et produits résiduels). 37 — PRODUITS INTERMEIMAIRES ET RESIDUELS Crédit : 73 - Variations des stocks de biens et de services produits
Cc crédit du compte 73, s'inscrivant dans les produits en addition, vient corriger en augmentation les produits (la production). Toutes choses égales par ailleurs, il augmente le
résultat. L'écriture constate ainsi qu'une production a été créée par l'entité (entrées en stocks).
2.2, Jeu des comptes 2,2,1, En cours d'exercice
Les comptes 31, 32, 33, 36 et 37 fonctionnent comme des comptes de magasin :
• débités des entrées par le crédit des comptes 603 et 73;
• Crédités des sorties par le débit des comptes 603 et 73.
Ces mouvements incluent également les "différences d'inventaire” constatées en fin
d'exercice.
Ainsi :
• tout au long de l'exercice, les comptes de stocks 31, 32, 31, 36 et 37 sont-ils tenus à jour (inventaire permanent), les écritures de leurs mouvements s'ajoutant à celles de l'enregistrement des charges et des produits dans la comptabilité générale ;
• en fin d'exercice, la somme algébrique des mouvements des comptes 603 et 73 (donc le solde de ces comptes correcteurs) exprime la variation nette de l'exercice, contrepartie d'une augmentation globale de chaque stock (diminution de charge 603 ou augmentation de produits 73) ou d'une diminution globale de chaque stock (augmentation de charge 603 ou diminution de produits 73). Dans le premier cas d'augmentation du stock l'entité a, globalement, "mis en stock" ; dans le second celle a
“pris sur son stock”.
2.2.2. En fin d'exercice
Les comptes 603 et 73 sont virés dans le compte 13 de détermination du résultat, donc soldés
comme tous les comptes de charges et de produits.
Four les stocks dont l'entité est déjà propriétaire, mais qui ne sant pas encore réceptionnés, car en voie d'acheminement vers l'entité où vers un dépositaire ou un consignataire, l'entité utilise
le compte : 138 — STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OÙ EN DEPÔT
Ce compte fonctionne comme les autres comptes de stocks soit en inventaire intermittent (ajustement en fin d'exercice), soit en inventaire permanent (tout au long de l'exercice), afin de suivre les stocks selon leur lieu de détention (en cours d'acheminement, en consignation, en
dépôt...) par le débit et par le crédit des comptes 603 et 73.
Les comptes d'en-cours 34 Produits en cours et 35 services en cours sont valorisés et mis à jour, Ils sont mouvements par débit et crédit du compte 73 (annulation stock initial ; constatation stock final). Ces corrections peuvent être faites chaque mois si l'entité établit des
états Anancdiers mensuels,
Toutes les corrections de valorisation apportéés aux montants figurant dans les comptes de stocks pour assurer la conformité aux normes de la comptabilité générale, sont effectuées par
débit et crédit des comptes 603 et 73 à la clôture de l'exercice.