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准则 · OHADA

SYSCOHADA — Titre IX, chapitre 5 : Tableau des flux de trésorerie du Système normal

发布
2017-01-26
施行
原文未写明
状态
现行
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约 36 分钟

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Texte issu de la reconnaissance optique (OCR) du Journal officiel de l'OHADA, numéro spécial du 15 février 2017, p. 1005–1016. En cas de divergence, seul le PDF officiel fait foi.

Tableau des flux de trésorerie

SECTION 1 Æ Règles générales de présentation du abus des flux de trésorerie

| SECTION 2: Modèle de Tableau des flux de trésorerie

| SECTION 1 : Règles générales de présentation |

1.1. Règles générales

Le Tableau des flux de trésorerie doit présenter les entrées et les sorties de trésorerie et d'équivalents de Trésorerie classées en Trois catégories :

«# flux de trésorerie des activités opérationnelles ;

«#« flux de trésorerie des activités d'investissement ;

«#« et flux de trésorene des activités de financement.

Trésorerie nette au 1er janvier (A)

Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles (5)

Flux de trésorerie provenant des activités d'investissements = (C)

Flux de trésorerie provenant des activités de financement (D)

Flux de trésorerie provenant du Trésorerie provenant du financement financement par les capitaux propres par les capitaux étrangers

Variation de la trésorcrie nette de la périvde (fF=E+C+D}

Ë Trésorerie nette au 31 Décembre (G= F+A

1.2. Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles

Les flux des activités opérationnelles sont les flux des principales activités générairices de produits de l'entité ainsi que toutes les autres activités qui ne sont pas des activités

d'investissement ou de financement.

1.2.1. Capacité d'autofinancement globale (C.A.F.G.)

Elle est calculée à partir de l'E.B,E,, selon ls logique suivante :

CAF. -— EBE. (et Compte de résultat)

• Charges « décaissables » restantes (après caleul de l'E.BE}

+ T'produits « cncaissables » restant (aprés caleul de l'ELLE.)

1.2.1.1. Formule de caleul

Excédent Brut d'Exploitation + Valeurs comptables des cessions courantes d'immobilisation (compte 654) = Produits des cessions courantes d'immobilisation (compte 7541

• CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT I EXPLOITATION

+ Revenus financiers + | Cains de change + Transferts de charges financières , + Proetuits FLAC + Transferts de charges HAO

Frais financiers

• Pertes de change

• Participation

= Impé sur les résultats

• CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT GLOBALE

1,2.1.2, Analyse À. Capacité d'autofinancement d'exploitation Elle représente l’ensemble des ressources de financement intèmes dégagées par l'activité

d'exploitation de l'entité. Elle constitue un flux résiduel de trésorerie effective ou potentielle

généré par les opérations d'exploitation.

B. Capacité d’autofinancement globale (CAFGY

La CAFG calculée est la capacité globale, compte tenu non seulement du circuit

d'exploitation mais aussi des opérations financières et hors activités ordinaires (HA O.], et

après impôts sur les bénéfices.

La CAFG représente la trésorerie potentielle globale, disponible sur une certaine période, dont l'entité peut disposer pour financer l'investissement. Le niveau de la CAFG est l'expression

de l'aptitude de l'entité :

• ärcnouvelet ses investissements (maintien de son capital technique) ;

• à réaliser, au-delà, des investissements de croissance.

La CAFG est donc le principal indicateur du potentiel de financement de la croissance de

l'entité, 1.2.1,3, Passage de la CAFG au flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles

La CAFG différé de la trésorerie générée par les activités opérationnelles au cours de

l'exercice sur deux points :

• elle tient compte des variations de stocks {qui n'ont pas d'impact sur la trésorerie) ;

• elle est calculée à partir des produits et charges complabilisés, el non à partir des encaissements et décaissements correspondants enregistrés au cours de l'exercice.

Far conséquent, des corrections sont nécessaires pour passer de la CAFG aux flux de

trésorerie,

En effet, le décalage entre produits el encaissements d’une part, charges et décaissements d'autre part, se traduit par l'apparition de créances et de dettes au bilan. Ainsi pour obtenir les encaissements et les décaissements liés aux produits encaissables et charges décaissables de

l'exercice, il faut utiliser les relations suivantes :

Encaissements au cours de l'exercice N = Produits (M) + Créances (NN — 1) — Créances (NN

Ï

Variation des créances

Décaissements au cours de l'exercice N = Achats (NI — Dettes (M — 1} — Dettes N.

Variation des dettes Far ailleurs, dans le compte de résultat figure dans les charges le montant des achats consommés qui tent compte de la variation dés stocks. Or, ce sont les achats de marchandises et de matières premières qui génèrent des dettes vis-à-vis des fournisseurs. Pour reconstituer le montant des marchandises el matières premières achetées, il faut éliminer la variation des stocks. Achats de l'exercice = Achats consommés — À Stocks En résumé, le passage de la CAFG aux flux de trésorerie des activités opérationnelles nécessite la prise en compte de la variation des créances et des dettes et la neutralisation de la

variation des stocks.

Capacité d'Autofinancement Globale (CAFG)

• | Variation de l'actif circulant TLAO (exercices N-M-14

• | Variation des stocks et en-cours (exercices D-M-1} ta)

• | Variation des créances et emplois assimilés et des intérêts

courus des immobilisations financiers (exercices N-N-1}""

111

+ | Variation du passif circulant et des intérêts des emprunts et

dettes financières courus (exercices N-N-1) =!

= | Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles

(a) Si les stocks où les créances augmentent, la variation est négative. Elle est positive dans le cas contraire. (b) Si les dettes augmentent, la variation est positive. Elle &st négative dans le cas contraire.

(1)À l'exclusion par exemple :

• des variations liées aux dettes et créances sur cession el acquisition ou production d'immobilisations. Ces variations sont prises en compte pour déterminer les décaissements liés aux acquisitions d'immobilisation (en cas d'acquisition à crédit) et les encaissements liés aux cessions d'immobilisations (en cas de cession à crédit} ;

• des variations liées aux dettes et créances rattachées aux opérations de financement

(variation de créances liée aux subventions d'investissement par exemple) ;

• de la variation des ecarts de conversion d'exploitation;

e

• de la variation des apporteurs sur le capital ;

• de la Variation des apporteurs restant dû sur capital appelé ;

• de la variation du versement restant à effectuer sur titre de placement non libérés ;

#« et d'une manière générale, toutes les dettes et créances relatives à la variation du besoin de financement lié aux activités opérationnelles qui sont rattachables à un compte de charge où de produit retenu pour le caloul de la capacité d'autofinancement globale.

On constate que le retraitement fait intervenir les variations des stocks, des créances et des dettes liées aux activités opérationnelles (créances et dettes exclusivement liées à des produits encaissables et charges décaissables retenus pour le caleul de la CAPFG), c'est-à-dire les composantes de la variation du besoin de financement lié aux activités opérationnelles. On

peut donc déduire que :

Capacité d'Autofinancement Globale (CAFG)

• | Variation du besoin de financement lié aux activités

opérationnelles (74

= | Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles

(2)Une augmentation du besoin de financement lié aux activités opérationnelles traduit une variation négative de la trésorerie. Dans le cas inverse, une partie de la trésorerie qui avait Été investic dans le besoin de financement lié aux activités opérationnelles est récupérée, la variation &sl posilive.

à Intérprétation : Le montant des [lux des activités opérationnelles permet de mesurer la capacité à investir. Ce montant peut être rapporté au chiffre d'affaires, Ce taux exprimé la

• capacité à investir » de l'entité. Plus ce taux est élevé, plus l'entité dispose de marges

disponibles pour investir,

1.3. Flux de trésorerie provenant des activités d'investissement

Les activités d'investissement correspondent à l'acquisition et la sortie d'actifs à long terme et aux autres placements qui né sont pas inclus dans les équivalents de trésorerie.

Sont considérés comme flux provenant des activités d'investissement, tous les décaissements et encaissements liés aux acquisitions et aux cessions d'immabilisalions incorporelles,

corporelles et financières. Pa

• sorties de trésorerie cffectuées pour l'acquisition d'immobilisations incorporelles (marques, brevets, etc.), corporelles (terrains, constructions, matériel et outillage, ete.) y compris les immobilisations produites par l'entité et les frais de développement inscrits à l'actif

• entrées de trésorerie découlant de la cession des immobilisations incorporclles et corporelles ;

• sorties de trésorerie effectuées pour l'acquisition d'immobilisations financières (titres de participations et autres titres à long terme, dépôts el cautionnements, prêts ou avances à long terme consentis à des tiers ete.) ;

• entrées de trésorerie découlant de la cession et du remboursement des immobilisations

financières.

Far contre, les variations d'immobilisations qui n'ont pas générées un flux de trésorerie ne

figurent pas dans le tableau des flux.

«# acquisition d'une cntité au moyen d'une émission d'action ;

• «acquisition» d'une immobilisation dans le cadre d'un contrat de location acquisition. En résumé, les flux de trésorcric provenant des activités d'investissement peuvent être

synthétisés de la façon suivante :

Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations incorporelles, |

corporelles et financières (1)

+ | Encaissements liés aux cessions d'immobilisations incorporelles,

corporelles et financières {31

= | Flux de trésorerie provenant des activités d'investissement |

{li Déduire du montant des acquisitions de l'exercice la variation des dettes sur acquisitions d'immobilisations pour l'obtention des décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations

incorporelles, corporelles et financières.

Four reconstituer, le montant des acquisitions d’immobilisations corporelles de l'exercice, il

faut utiliser la relation suivante par exemple :

Acquisition d'immobilisations corporelles = Vanation des immobilisations corporelles nettes (exercices M-M-11

+ Dotations aux amortissements (exercice M)

+ Dotations aux dépréciations (exercice M]

+ Valeur comptable nette des immobilisations corporelles cédées [exercice M)

+ Avances et acomptes sur immobilisations corporelles, payés au cours de l'exercice el non livrées

• Ecarl el provision spéciale de réévaluation de l'exercice de réévaluation = uniquement {exercice M]

• Coûts relatifs au — démantêlement, à l’enlevement de l'immobilisation et & la remise en étal du site imputés aux immobilisations de l'exercice en cours

Avances el acomptes, sur immobilisations corporelles acquises au cours de l'exercice, payés au cours des exercices précédents

(3)= prix de cession des immobilisations - variation des créances sur Cessions d'immobilisations (exercices N-N-11.

• Réma que : dans la conception du Tableau des flux dé trésorerie du Système comptable

OHADA, la variation du besoin de financement global (BFG) est décomposée on deux partics :

• Variation du besoin de financement lié aux activités opérationnelles ;

• variation du besoin de financement lié aux activités d'investissement (variation

des créances el dettes sur cession et acquisition d'immobilisations\.

indique le besoin net de l'entité en matière d'investissement. Il peut être rapporté au chiffre

Interprétation : Le montant des Mux de trésorerie des activités d'investissement

d'affaires pour mesurer le taux d'investissement net. Une entité dont les investissements sont élevés et les cessions faibles ou nulles est dans une

stratégie de croissance. F Fa

Une entité dont les investissements sont élevés mais qui a cédé des immobilisations est plutôt

dans une stratégie de croissance et de reconfiguration de son outil de travail. Une entité qui

investit peu et cède des immobilisations est dans une stratégie de recentrage.

1.4. Flux de trésorerie provenant des activités de financement

Les flux des activités de financement sont ceux provenant des activités qui résultent des

changements dans l'importance et la composition des capitaux propres et des emprunts de

l'entité.

Sant considérés comme flux provenant des activités de financement, tous les décaissements et

encaissements résultant des changements dans le montant et la composition des capitaux

propres et des emprunts de l'entité.

CC» EXEMPLES :

CF

entrées de trésorcrie provenant des augmentations de capital en numéraire ;

entrées de trésorerie provenant de nouveaux emprunts ;

entrées de trésorcrne provenant des subventions d'investissement ;

sorties de trésorerie liées aux distributions de dividendes ;

sorties de trésorerie liées aux remboursements d'emprunts ;

sorties de trésorcric liées au remboursement de la dette de location-acquisition lorsque

l'entité est le préneur d'un contrat de location-acquisition.

Hemarque : si l'acquisition d’'immobilisation liée à un contrat de location d'acquisition constitué une transaction sans effet de trésorerie, 11 «st important de noter que le remboursement de la dette relative à ce contrat doit figurer dans les lux provenant des activités de financement. En effet, dans les décaissements relatifs aux loyers de location acquisition, seule la quote-part du loyer liée aux intérêts (compie 672 Intérêts dans loyers de location acquisition) est maintenue dans les flux provenant des activités opérationnelles. La part du décaissement relative au remboursement de la dette (compile

17 Dettes de location acquisition) a été exclue des flux provenant des activités

opérationnelles el considérée alors comme un flux provenant des activités de

financement.

En revanche, les variations de capitaux propres ou d'emprunts qui n'ont pas générées un flux

de trésorerie ne figurent pas dans le tableau des flux.

CC» EXEMPLES :

• conversion de dettes en capitaux propres ;

• augmentation du capital par incorporation de réserves.

En résumé, les flux de (trésorerie provenant des activités de financement peuvent Être

synthétisés de la façon suivante :

Augmentations de capital par apports nouveaux + | Subventions d'investissement reçues

• | Prélëvements sur le capital

= Distribution de dividendes

Flux de trésorerie provenant des capitaux propres (1)

Empruntis

+ | Autres dettes financières

• | Remboursements des emprunts et autres dettes financières

= | Trésorerie provenant des capitaux étrangers (2) = | Flux de trésorerie provenant des activités de financement (3) = (1) + (2)

Interprétation : Le montant des flux de trésorerie des activités de financement explique ls manière dont l'entité se finance, soit sous la forme de fonds propres, soit sous la forme de

dettes financières. L'analyse des

x de trésorene liés au financement révèle la stratégie de

financement choisie par l'entité. d

La

SECTION 2 : MODELE DE TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE

Désignation CMIÉ Eurroreeererernnçen= en seneremenanenananannans Excroice clos le BI=12<.20000cscecece Muméëen d'iderfifiCalt0n Scscsrererenennnenennarren ea rar ren en Trurèe (on mnoisp =

TABLEAU LES FLHE DE LE

té qu LT jumvier

; M1. Trésorerie pa Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles FA Capacité d'Autofinancement Globale (CAFG)

FR | -Actif circulant FAO"!

FC |- Variation des stocks

Flx P v ar notion des Créances = FF + Vari action du passif cHeulant “ |

Variation du BF lié aux activités opérationnelles

{FB-FC+FD+FE) ! .20recestermemeness

Flux de irésorerie provenant des aciirités opérationnelles (somme FA à FE)

Flux de trésorerie provenant des aclivités d'investissements

FF |-Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations | incorporelles

Fi |- Décaissements liés aux acquis Liens d'imanesilisntions curmorelles FH | = Décaissements liés aux sequisitions d'imoechalisations

Financières :

Fi! + Frcaissements liés aux cessions d'immobiiisætteons

incorporelles el comoreiles

F] + Encaissements liés aux cessions d'immobilisations financières Flux de trésorerie provenant des activités d'investissement

(enmimié FF A FI}

Flux de trésorerie provenant du financement par ce capitaux

propres FE | * Augmentanions de capital pas apports nouveaux | FL | — Euhventions d'investissement reçues EM | - Prélèvoments sur Le capital | FN |-avidendes versés ni Flux de trésorerie provenant des capitaux pouprés (somme | FAT SE Th FR à FH} | Trésorerie provenant du Finantément par les capitaux étrangers = Fe + Empruntis FF | + Autres deites financières FAI - Rémhoursements des emprunts et autres dettes fGéancières = ZE Flux de trésorerie provenant des copiteux étrangers (somme E FO à

Flux de trésorerie provenant des activités de Ainmancement

(T-+F1

(VARIATION DE LA TRÉSORERIE NETTE DE LA | PÉRIODE (B+C+F

EL

[|] à l'exclusion des variations des créances et dettes liées aux activités d'investissement (variation des créances sus cession d'immobilisation et des dettes sur sequisition du production d'immobilisation! et de firanceméens (par exemple variälion des créances sur subventions d'investissement request.

版本与出处

  1. SYSCOHADA — Titre IX, chapitre 5 : Tableau des flux de trésorerie du Système normal。现行